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Procès ayant opposé Itsuki au Comté du Languedoc
Itsuki était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Tachin2
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 18/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Aujourd'hui, mardi 31 juillet 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Dame Itsuki pour esclavagisme.
En date du 16 juillet, l'accusée a embauché Littledrak pour 20 écus.
Voici les preuves :
http://img403.imageshack.us/my.php?image=affaireitsuki1up5.jpg
Selon les décrets d'Alais, le salaire minimum pour les caractéristiques demandées est de 22 écus.
Nous demandons à Itsuki de venir s'expliquer devant les tribunaux du Languedoc.
Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel par message privée
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal d’Alais relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 16 julhet de l’an 1455 à un salaire de 20 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé n’a pas souhaité se manifester devant ce tribunal.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé ne s’est pas manifesté.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 8 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 18 Agost de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus