En ce 23 Octobre de l’An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Diezar93 pour Esclavagisme.

En date du 4 Octobre 1456, cet homme a été interpellé par Catherinette, Sergent brigadier du Puy. Il a fait paraitre une annonce d’embauche pour un salaire de 15 écus au lieu du minima de 17 écus fixé par décret municipal pour ce genre de travail.
Nous l’accusons de violer le décret suivant :

« La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus»

Le Brigadier avait déjà constaté une infraction équivalente quelques jours plus tôt et a donc directement saisi le tribunal.

Nous appelons l’accusé à comparaitre aujourd’hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu’il peut appeler en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d’accusation les annexes suivantes :

Copie de l’annonce d’embauche:
http://img375.imageshack.us/img375/5625/diezar93jf4.png

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

Votre Honneur,

C'est avec un grand regret que je me présente devant la cour. Je ne nierai rien, je ne vous ferais pas perdre votre temps. Cependant, que puis-je dire pour ma défense ? Que j'ignorais la grille salariale et que j'ai rétabli dès reception de votre message, mes rémunérations. Vous pouvez constater par vous même que j'ai été irréprochable après vos instructions.
J'espère sincèrement que cette histoire n'ira pas plus et je vous prie d'agréer mes sincères propos...

Merci,
Diezar

Allons Accusé, nul n’est censé ignorer la loi ! Vous avez déjà vous-même été embauché non ? Vous êtes donc passé devant la mairie ? Et il ne vous a jamais pris l’idée de lire le message de votre maire qui indique clairement les décrets en applications ?

Votre Honneur, si cet homme dit vrai et qu’il se repent à cette heure de ses méfaits, la procure concède à être moins dur avec lui que la moyenne des délinquants.

Nous réclamons une amende de cinq écus.

(rien)

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Diezar93, et ai délibéré en conséquence.

La Cour est heureux de voir quelqu'un se manifester !

L'accusé prétend que la procédure de proximité est arrivée à son terme, ce qui est forcément faux.

Au vu de ces points, je déclare Diezar93 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cinq écus.

Sachez Diezar93 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 8 Novembre 1456.

Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.