Procès ayant opposé Samuel. au Comté du Languedoc
Samuel. était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 08/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 23 Octobre de l’An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Samuel. pour Trahison.
Du 9 au 13 Octobre inclus, cet homme s’est illégalement déplacé en lance dans la ville de Carcassonne avec Colchik.
Nous l’accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.»
Les différents courriers des autorités n’ont eu nulle réponse de la part des accusés.
Nous appelons l’accusé à comparaitre aujourd’hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu’il peut appeler en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d’accusation les annexes suivantes :
Relevé des groupes répertoriés à Carcassonne le 13 Octobre:
http://img504.imageshack.us/img504/2787/groupesausoirdu12octobrgb6.png
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
*J’entrai dans cette grand sale qu’on me dicta gentiment le motif d’accusation. J’dois avouer qu’après qu’on m’ait lu mon courrier ce matin, je le savais. J’ne fais jamais lire mon courrier habituellement, mais comme il y avait plein de rouge avec un sceau bizarre, j’ai d’mandé à une érudit d’le faire pour moi. J’massied sur mon trône d’angoisse. Eh bian, pensais-je, à croire qu’on revient dans le temps. J’écoutai donc l’accusation, tentant de rester calme, mais voyons tout était logique en ma tête, je pourrai leur expliquer et ils comprendront.*
Mon bon m’sieu l’juge,
Comme vous l’avez si bian entendu, je faisais parti d’un groupe armé, soit une lance, il y a plus d’une dizaine de jour. Je l’avoue, je ne m’en cache pas, c’était le cas. Nous le faisions dans le but de voyager plus rapidement. Je n’comprends toutefois pas pourquoi je me retrouve en procès maintenant.
Comme eux ils l’expliquent, ils nous ont envoyé missive auxquelles ils n’ont eu réponse. Laissez moi donc vous rr’mettre en contexte. Nous avons fait escale dans l’une de vos villes pour pouvoir prendre repos, mais surtout parce m’dame Colchik, chef de la lance, devait aller consulter les moines quelques jours, elle ne recevait donc pas son courrier. Vous vous fiez donc sur moi pour dissoudre cette lance. Croyez vous qu’un simple vagabond comme moi, ait reçu une éducation digne de ce nom pour savoir lire ou même écrire ? Eh bian non, comme vous vous en doutiez. Je ne sais pas lire ni écrire, alors les missives reçu dans mon lit d’herbe près de la cloture du verger, je n’pouvais les lire. L’histoire avance et m’dame Colchik revint d’chez les moines et lu son courrier pour finalement dissoudre notre lance et en formé un simple dans le délai d’une journée après avoir lu son courrier.
Suite à cela, je me demande pourquoi je suis mis en accusation. Je suis revenu en languedoc après un court séjour dans le duché voisin, et je suis revenu en groupe simple. Vous ne l’avez probablement pas remarqué, puisqu’on remarque rarement les bonnes actions. Revenir en groupe simple comme je l’ai fait vous prouverait bien que j’avais compris, si seulement vous vous en étiez aperçu. Voila les explications que j’avais à vous fournir.
*Assis sur mon trône d’angoisse, j’attendai encore et encore*
Vous ne savez pas lire, soit, mais vous n’êtes pas suffisamment stupide pour ne pas vous préoccuper d’un courrier qui vous ai adressé par les autorités, si ? Plutôt que de faire la sieste dans l’herbe, vous auriez pu vous bouger les miches et porter cette missive à un lettré !
L’inaction ne rend pas innocent, l’ignorance non plus, le manque d’éducation tout au plus peut valoir comme circonstance atténuante. Le fait est qu’en entrant dans notre province, votre chef de lance aurait dut se renseigner sur nos lois, et à cette époque elle n’était pas déjà chez les moines, en toute logique… Si nous devions pardonner chaque méfaits à ceux qui ne savent lire, nous n’aurions plus beaucoup de travail vous savez…
Les crieurs publiques devant la mairie qui rabâchent dix fois par jours les décrets et les lois sur les transports sont pas payés pour bousculer les touristes étrangers mais bien pour palier au manque d’éducation de la classe paysanne.
La procure prend acte de la repentance de l’accusé, mais ne tolère aucunement la simplicité d’esprit ou la fainéantise, c’est au choix, de l’accusé.
Nous réclamons une amende de 10 écus et un jour de prison en sursis, inscrit au casier judiciaire de l’accusé.
(rien)
e prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Samuel., et ai délibéré en conséquence.
L'accusé se cache derrière son manque d'éducation, mais est-ce vraiment un prétexte suffisant ?
Les faits nagent dans un brouillard incompréhensible, mais n'importe qui au loin peut distinguer la couleur de la culpabilité.
Les lois en Languedoc sur les lances sont sévères, et vous auriez dû vous renseigner avant.
Au vu de ces points, je déclare Samuel. coupable de trahison en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de dix écus, et de purger une peine de prison d'un jour.
Sachez Samuel. que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 8 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 1 jour de prison ferme