Procès ayant opposé Garcons au Comté du Languedoc
Garcons était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Tachin2
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 22/08/1455
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce jour du mardi 14 Août 1455, nous, Tachin2, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Messire Garcons pour esclavigisme à trois reprises dans le ville de Béziers.
En effet, l'accusé a embauché par trois fois à 16 ecus au lieu de 17 ecus. Voici d'ailleurs la preuve rapportée par Messire Gabbi :
http://img255.imageshack.us/img255/3869/preuvegarconsra7.jpg
Nous demandons à Messire Garcons de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne. Nous l'informons qu'il peut demander de l'aide au comté pour assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Merci à Dame Gabbi pour son témoignage éclairé.
Dans cette affaire, les faits semblent avérés et l'on peut regretter la non-réponse aux missives envoyés pour l'avertir, surtout trois fois de suite.
Nous demandons une amende de dix (10) ecus pour esclavagisme à l'encontre de Messire Garcons.
je n'avais pas vue la grille des salaires je suis encore desole cordialement.
Gabbi avança jusqu'à la barre, pour donner son témoignage contre messire Garcons. Elle avait un peu tiqué quand on avait demandé à "messire" Gabbi de venir témoigner, étant une femme, mais n'en fit pas cas. Ce n'était pas la première fois qu'on l'appelait messire l'agent, peut-être avait-elle une écriture masculine...
-Bonjour messire le procureur. Je suis sergent de police de Beziers, et je tiens à confirmer que messire Garcons a embauché trois fois de suite à des salaires inférieurs à ceux demandés. Dans notre village, le salaire minimal est de 17 écus, et lorsque j'ai vu pour la première fois une offre de messire Garcons à 16 écus, je lui ai envoyé une missive lui demandant de bien vouloir retirer son offre. Messire Kl2 a été embauché avant qu'il ne le fasse, des courriers ont donc été envoyés à la victime demandant de ne plus accepter d'offres sous-payées, et à messire Garcons de rembourser la somme qu'il devait.
La même chose s'est reproduite quelques jours plus tard, toujours au même salaire, et la victime a été cette fois dame Le_meli_melo. Les courriers ont été à nouveau envoyés, ainsi qu'une amende, ce qui n'a pas empêcher messire Garcon de recommencer pour la troisième fois à embaucher messire Lerockeur à 16 écus.
Gabbi termina son témoignage et salua la cour, puis fit demi-tour et s'en alla.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Béziers relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche répétée d’un travailleur à un salaire de 16 écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 10 écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 22 Agost de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus