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Procès ayant opposé Lefoufoux au Comté du Languedoc
Lefoufoux était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 08/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 19 Octobre de l�An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l�encontre de Lefoufoux pour Trouble à l�ordre public.
En date du 23 Septembre 1456, cet homme a été reconnu dans la ville de Nîmes grâce à la description très précise fournie par Brendalee qui l�accuse de l�avoir sauvagement agressé la veille et dépouillé de ses biens avant de prendre la fuite.
Nous l�accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.»
La victime affirme avoir perdu 113 écus dans ce vol. L�accusé n�a aucun antécédent d�inscrit à son casier judiciaire.
Nous appelons l�accusé à comparaitre aujourd�hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu�il peut appeler en vertu de l�article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d�accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
http://img261.imageshack.us/my.php?image=sanstitre1ku4.png
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Qui ne dit mot consent. Après avoir consenti à votre acte d�accusation, vil voleur violent, consentirez-vous tout autant à notre réquisitoire ? Voyons bien�
Votre Honneur, écoutez les tristes parole de l�innocente victime ! Tant de jours de souffrance pour une si frêle et gentille personne� Cet appel a l�aide nous déchire et renforce notre détermination à tout faire pour punir cette pustule de vice !
La procure réclame une amende de 150 écus et trois jours de prison ferme !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est vrai, j'ai perdu 113 écus ce jour là ! Cet homme m'a laissé pour morte sur le chemain. pendant près de 2 semaines j'ai eu du mal à me nourire.. parce que je n'avais plus aucun écus, 0 , plus rien. J'étais gravement blessée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Lefoufoux, et ai délibéré en conséquence.
La violence de l'agression décrite ne peut être admise en Languedoc.
De plus, l'accusé ayant volé un certain pactole d'argent, il peut payer son amende sans problème.
Au vu de ces points, je déclare Lefoufoux coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cent quinze écus et de purger une peine de prison de trois jours.
Sachez Lefoufoux que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 8 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 3 jours de prison ferme