En ce 23 Octobre de l�An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l�encontre de Leacosta94 pour Esclavagisme.

En date du 28 Septembre 1456, cette femme a été interpellée par Némen, brigadier de Carcassonne. Elle a fait paraitre deux annonces d�embauche pour un salaire de 14 écus au lieu du minima de 15 écus fixé par décret municipal pour ce genre de travail.
Nous l�accusons de violer le décret suivant :

« Arrêté 3 : Sur les salaires.

Toute personne embauchant de 0 à 9 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 15 écus.
Toute personne embauchant de 10 à 19 points de caractéristiques devra rémunérer au moins 20 écus.

Tout contrevenant pourra être poursuivi en justice pour esclavagisme et s'expose à une amende modulable selon l'appréciation du juge en fonction»

Le Brigadier a immédiatement entamé une procédure de proximité mais l�accusé n�a jamais répondu aux courriers de la maréchaussée et des victimes.

Nous appelons l�accusé à comparaitre aujourd�hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu�il peut appeler en vertu de l�article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d�accusation les annexes suivantes :

Copie de l�annonce d�embauche:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/09/28/img-1535516qm78.png
Copie des embauches :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/09/28/img-15385440hoi.png

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

je suis désolée j'avais trop bu ce jour là je me suis pas rendu compte, de l'erreur que j'ai commise et étant parti en vacances je n'ai pu voir mon erreur. JE M'EN EXCUSE

La boisson est un vilain péché Dona Leacosta ! Elle peut expliquer vos actes mais pas les excuser�

Nous réclamons une amende de trois écus et une peine à l�église ! Qu�elle aille confesser sa gourmandise devant le Très Haut !

Monsieur le Juge, s�il vous plait, ne laisser pas les pochetrons dicter leur loi des prix.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

 Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Leacosta94, et ai délibéré en conséquence.

Comme le souligne très justement le procureur, la boisson est un péché que nul ne saurait cautionner. La Cour non plus.

Au vu de ces points, je déclare Leacosta94 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Elle sera contrainte de payer une amende ferme de cinq écus.

Je vous conseille d'aller voir le curé de votre paroisse afin qu'il puisse vous aider dans votre problème de boisson.

Sachez Leacosta94 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 8 Novembre 1456.

Ce procès est clos.