Votre Honneur,

Comparaît devant nous ce 28 octobre 1456, Dame Soleil_soleil, de Béziers.

Le Comté de languedoc l'accuse, à travers nous Jhaampe, Procureur-adjoint du Languedoc, d'escroquerie double pour avoir exercé à Le Puy l'activité de Marchand ambulant non déclaré, et avoir vendu du bois, denrée dont le commerce est réservé à la mairie par décret municipal.

La plainte nous est transmise par la Brigadière Céline, qui relaie celle du maire, Mestre Guns0603.

Un courrier a été envoyé. Il reprend la loi et le décret enfreints.

Par ailleurs, l'accusée a le droit de se faire représenter par Mestre Bentich, le seul avocat actuellement en exercice en Languedoc, en vertu de l'article 15 du code de Procédure pénale.

Le Procureur adjoint dépose devant le Juge les différentes pièces du dossier.

Annexes:

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Article 5.4.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.


Copie du courrier envoyé au contrevenant le 15/10/2008

Dame Soleil_Soleil,

Tout d'abord permettez moi de me présenter. Céline, Brigadière de Police du Puy.

Monsieur le Maire m'a fait part de vos ventes de stères sur notre marché sans lui avoir demandé l'autorisation au préalable.

Or les lois en vigueur dans notre ville sont claires sur ce point. Je vous rappelle donc ces lois:

Fruits, Bois, Fer:
Les fruits, le bois et le fer ne peuvent être vendus que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés:
Fruits � 10,50 écus/11.50 écus
Stère de bois � 3,70 écus/5.10 écus
Fer � 15 écus � 20.05 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Article 5.4.1. :
Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai, auprès du CAC, du Comté et/ou du Maire de la ville visitée, si elle souhaite commercer.

Vous avez donc bien commis une infraction.
Je vous informe donc, par ce courrier, qu'une plainte à été déposé à votre encontre pour escroquerie à la demande de Messire Guns0603, Maire du Puy.

Cordialement,
Brigadière Céline.

Soleil s'avance très intimidée par toutes les personnes présentes, salue l'assemblée et commence a parler d'une voix intelligible et sereine

Je n'avais aucunement l'intention de transgresser les lois. Ils s'avère que j'avais faim, Est-ce un crime ? Soleil marque un temps de pause puis reprend d'une voix plus douce en baissant la tête

N'ayant que des stères en ma possession, j'ai donc usé de ces dernières pour obtenir quelques écus... afin de me rendre à mon tour sur les étales pour y acheter du poisson.
Soleil relève la tete et fixe le juge

Lors de l'achat de ce bois, monsieur le maire était avec moi en taverne et nous discutions justement de mon arrivée à Le Puy. Il m'expliquait ainsi divers choses. Je n'arrive pas a comprendre... pourquoi s'est-il gardé de me parler de cette autorisation ? Pourtant mon ignorance était flagrante, et qui plus est, étant avec moi, pourquoi ne m'a t-il pas prévenu de cette vente illégale qu'il venait de me faire. Lui seule étant au courant des autorisations qu'il octroie Aurait-il eu peur que je lui rachète mes stères ? Car oui effectivement je l'aurai fait quitte a lui demander par la suite cette autorisation. Pourquoi ne m'a t-il rien dit ?.

Lors de cette plainte le lieutenant Catherinette est venue me rendre visite en taverne pour obtenir des renseignements. Aprés lui avoir exposé ma situation elle s'est trouvée désolée et confuse pour moi.

Je tiens a stipuler que je n'avais pas connaissance de cette loi et qu'au jour d'aujourd'hui j'ai en ma possession 51 stères de bois que je me suis bien gardé bien évidement de mettre sur le marché. Et cela malgré des offres bien alléchante faites par certains boulanger forgeron qui manquent justement de bois.... soleil balaie la salle des yeux en portant ses deux mains sur sa poitrine

Alors voyez pas vous meme, que je ne suis pas une criminelle et oui j'acquisce ma faute

mais je souligne que monsieur le maire n'a pas voulu me revendre ou me laisser la chance de me racheter. Je fais remarquer également que je suis restée a la disposition de la juste en me rendant tous les jours au poste de police pour m'y voir insulter; Alors oui vous avez tout pouvoir sur ma vie et mon avenir. Et j'aimerai savoir quelle solution j'avais autre que celle de vendre mon bois. Aurai je du aller voler ou bien me laisser mourir de faim ? Je comprends qu'on veuille contrôler le marché mais tout le monde me connais maintenant à le puy. J'ai mis un terme a mon voyage pour attendre que cette affaire soit jugé. Voila je pense avoir tout dit et je tiens a m'excuser pour mon étourdiction. soleil laisse son dernier mot résonner dans la salle, esquisse une petite révérence et retourne s'asseoir sur le banc des accusés

Jhaampe se leva en se grattant la tête, un peu perplexe.

Votre Honneur,
D'une part, cette dame a commis une faute, elle a commis une vente non autorisée. La raison et les motivations ne nous concernent pas. C'est une infraction caractérisée...
Par contre, les circonstances de cette faute nous interpellent. Au moment de l'opération, la vendeuse est en train de se renseigner auprès de la personne la plus qualifiée de la ville pour lui donner les bonnes informations, le Maire. Mais il est aussi, mais ça, elle ne le sait pas, son acheteur. Et c'est lui qui finalement porte plainte pour une infraction qui n'aurait pas eu lieu s'il avait donné les bons renseignements!!!
N'y a-t-il pas là dol ou au minimum, abus de confiance?

L'accusation ne peut se baser sur une plainte ainsi entachée de suspicion de... dol.
Je requiers donc le non lieu et demande à la cour d'accorder à la défenderesse le droit de vendre son bois sur le marché.

Soleil salua une nouvelle fois la cour.

Monsieur le juge, ma seule phrase, lorsqu'on me demandait si j'allais bien était que je me sentais perdue. Je ne peux affirmer au jour d'aujourd'hui si je l'ai dit aussi au sieur Gun mais je l'étais vraiment. Je suis arrivée au Puy accompagnée et j'ai quitté cette personne pour des raisons personnelles. Je me suis donc retrouvée seule et sans aide loin de chez moi.

Monsieur le Juge, je tiens à répondre aux dires de Messire Guns je cite :
« jai donc refusé qu'un arrangement lui soit proposé. »
Il me semble que tout citoyen, quel qu�il soit, a le droit d�avoir un arrangement à l�amiable. Non ?
« Suite a mon attitude » !! Que veux t-il dire ? Quelle attitude ? Il ne s'est pas passé une heure entre l'achat, la visite du Lieutement Catherinette et ma demande au maire pour racheter mon bois. Alors quand ? Oui quand ? Quand aurais je eu le temps d'avoir une attitude, a moins que le fait de demander de trouver un arrangement le soit ?
D'ailleurs, après cette vente, je n'ai fait que parler de ça à tous pour trouver une solution car je suis pour le respect des lois et c'est pour cela que je suis restée au Puy pour m'y défendre. Bon nombre de personnes fuient devant leur fautes moi je reste et s'il faut que je sois punie je m'inclinerai. L'honnêteté est pour moi très importante et comme je n'ai pas pu me racheter en raison de la mauvaise fois de l'ancien maire Gun.....Soleil baisse la tete honteusement elle qui n'aime pas incriminer les gens en générale la voilà bien obligé de le faire.
J'ai la preuve qu'il manquait du bois sur le marché, je peux vous apporter des preuves, les mêmes preuves qui ont servi a mon inculpation, et si vous voulez une liste de villageois qui manquaient de bois je peux vous en citer. J'ai deux noms et ces dernières me sollicitaient toutes la journée.....


A nouveau je cite : « mais étant donné son comportement envers moi et dautres habitants du Puy, je précise à ce sujet quelle a par ses paroles médisantes incitée quelquun à appeler à la révolte contre la mairie »
Je suis désolée mais je n'ai pas eu un mauvais comportement et je n�ai incité personne à la révolte . J'ai juste parlé de ma situation car j'avais peur �.. Soleil verse une larme
Oui peur car je ne savais pas ce qu'il pouvait résulter de mon acte et je peux l'avouer encore maintenant je ne connais aucun de ces décrets car je ne sais malheureusement pas où les trouver. Je n'ose actuellement plus rien entreprendre et même aujourd'hui si on me donnait le droit de vendre mon bois je ne le pourrais pas. Je suis figée, outrée et honteuse de ce que le maire et quelques autres personnes, oui je dis bien quelques autres car je pense m'être fait des amis qui eux n'ont pas été crier à la révolte mais m'ont apporté soutien , alors que je leur ai tenu le même discours qu'a cette personne qui est allé hurler le mot révolte. Peut être qu'elle avait d'autre raison pour le faire ? Oui je disais que ces personnes mon apporté soutien alors que je me mourrais à petit feu. Ma situation actuelle fait que je ne pourrai plus pendant longtemps mettre en vente un seul article sur les étals du Puy. La mairesse Laure m'a gentiment donné l'autorisation de le faire et je l'en remercie. Mais d'ailleurs a quoi ressemble cette autorisation ? Est ce une parole faite ? Un contrat ou un accord dument signé ? Soleil secoue la tete honteusement devant son ignorance et sa non compréhension de cette soit disante autorisation.

Et je cite à nouveau « il lui suffisait de vendre 2 stères de bois pour lui permettre d'acheter du pain or elle en a mis en vente au moins 15 stères, je peux vous assurer que notre pain ne se vend pas à 90 écus »

D�une part oui j�ai vendu 15 stéres de bois, monsieur le juge, et non la totalité c'est a dire 66 stères et oui je suis coupable au niveau de la loi. Mais est ce un crime de vendre du bois à 4,15 écus alors que la mairie le vends 4,50 écus ?
D'autre part, pourquoi a t-il racheté toutes les stères alors qu�une seule suffisait pour comparaitre devant vous. J'aurais pu ainsi les retirer du marché non ?
N�etait-il pas interéssé par ce bois ? Même les marchands ambulants ne vendent pas pour cette somme ridicule. Si j'en crois ce que j'ai entendu en taverne

Je tiens aussi à souligner, puisqu'il s'agit la de mon comportement, que dans chaque village ou je me suis arrêtée j'ai participé vivement et énergiquement a la vie de ce dernier. Comme a Mendes ou j'assistais à la lecture du journal et même ici, le jour de ma venue, où j'ai postulé pour être MA, poste que je ne connaissais pas jusqu'alors. Mais depuis cette vente tout c'est arrêtée pour moi.... Je comprend toujours pas comment on peut être aussi méchant et se servir de son pouvoir pour rabaisser les gens aussi facilement. Soleil pleure à chaudes larmes.

Quoi qu'il arrive je garderai de cette affaire des séquelles car je n'ai jamais subi ni vu autant de méchanceté ni de froideur venant d'un maire. Toute ma vie s'est arrêtée le jour de cette vente. Pourtant j'avais de l'ambition et une envie de faire des choses comme postuler pour aider la ville à se developper ou bien donner de mon temps aux vagabonds, chose que je fais déjà tous les soirs en taverne. Et j'ai beau analyser et essayer de comprendre, plus j'avance et plus je me rends compte que mon seul tort est de n'avoir pas su qu'il fallait une autorisation . Aujourd'hui la mairesse Laure m'a dit de vive voix qu'il m'était possible de le faire. Mais ai je vraiment le droit ? Je n'en sais rien qu'est ce qui change ou plutôt qu'ai je de plus pour prétendre avoir le droit de le faire ? Qui a vraiment le droit de vendre ?
Devons nous déserter les lacs, les mers les bois ? Devons nous plutôt nous laisser choir et laisser mourir notre prochain ? Quelle action ai je le droit d'entreprendre ? Et en qui dois je avoir confiance ? Tant de questions se bousculent aujourd'hui dans ma tête. Je me méfie maintenant de tous car j'ai peur. Oui j'ai peur. Mon sourire a disparu, mon coeur n'a plus envie de battre. Je suis sure que je ne dois pas être la seule dans cette situation.

Alors pour conclure je pense que ma seule faute, et j'en suis sur, c'est d'avoir demandé à messire Gun de racheter mon bois....... Car si j'étais passée par Le lieutenant Catherinette je suis persuadée que je ne serais pas la aujourd'hui. Aurais je frustré messire Gun en ne me laissant pas faire ? Je pense que oui. Il veut le pouvoir ? Je le lui laisse et mon âme avec qu'il en fasse donc ce qu'il en veut. J'ai décidé au jour d'aujourd'hui de me laisser mourir de faim. La vie est trop injuste ici et je préfère m'éteindre plutôt que de voir et surtout entendre tant de réaction et de mensonge venant d'une personne qui avait la charge d'etre maire.

L'accusation ne peut se baser sur une plainte ainsi entachée de suspicion
Je requiers donc le non lieu et demande à la cour de m'accorder lle droit de vendre mon bois sur le marché.

Bien entendu je sais que la parole d�un maire est plus puissante que celle d�un citoyen mais je vous demande d�être juste.
Merci monsieur le Juge de m�avoir écouté avec autant de patience.

Voici son témoignage :
Guns s�avança à la barre, soulagé qu�on le fasse témoigner. Il salua la cour avant de prendre la parole :

Je vais commencer par répondre à ce que je considère comme des accusations non fondées de la part de l�accusée, car j�ai effectivement accueillis cette personne lors de son arrivée dans notre ville, mais à aucun moment elle ne m�a posée des questions sur les lois qui régissent la ville ainsi que le Comté, je rappelle qu�elle est Languedocienne et qu�elle devrait donc connaître cette lois. Deplus elle est affichée très clairement en mairie et je pense qu�on ne peut décemment pas me reprocher de ne pas citer le coutumier du Languedoc et les décrets qui régissent Le Puy à tous les arrivants.
J�ignorais que le bois acheté lui appartenait Lorsque je l�ai su, je l�ai signalé à notre lieutenant de police et je lui ai remis les preuves d�achat. Il a été question à un moment de proposer un arrangement amiable à cette personne mais étant donné son comportement envers moi et d�autres habitants du Puy, je précise à ce sujet qu�elle a par ses paroles médisantes incitée quelqu�un à appeler à la révolte contre la mairie et que ce n�est que la menace d�une plainte pour haute trahison que l�homme en question a retrouvé ses esprits, j�ai donc refusé qu�un arrangement lui soit proposé.
J�aimerais relever l�accusation pour injures dont elle dit avoir été victime au poste de police, je suis curieux qu�elle apporte les preuves de ses dires car je n�imagine pas les Ponôts le faire même si elle en a énervé plus d�un.
Je relève également qu�elle ose dire que les boulangers et forgerons manquent de bois alors que durant toute la durée de mon mandat jamais le marché n�en a manqué. J�avais au début de mon mandat plus de 700 stères de bois ce qui représente au moins 23 stères par jour à disposition, largement assez pour la ville du Puy et j�en ai racheté en cour de mandat.
Enfin dernière chose si la dame mourait de faim, il lui suffisait de vendre 2 stères de bois pour lui permettre d�acheter du pain hors elle en a mis en vente au moins 15 stères, je peux vous assurer que notre pain ne se vend pas à 90 écus.
Non, monsieur le juge, cette personne n�est pas une victime dans cette histoire, elle a causée beaucoup de désagréments, par ses manipulations, elle a amené des Ponôts à se déchirer et ici encore une fois devant vous elle tente de vous amadouer.
J�espère que mon témoignage vous aidera à faire la lumière sur soleil_soleil et cette histoire.

Guns retourna enfin à sa place.

 Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Soleil_soleil, et ai délibéré en conséquence.

L'accusée se perd dans des appitoiements ridicules qui n'ont rien à faire dans un tribunal.

Personne, que ce soit l'accusée ou Guns0603 n'apporte de preuves de ce qu'ils avancent, que ce soit à propos des insultes, ou à propos des conversations en tavernes, ou des appels à la révolte.

Vos propos ont donc une valeur nulle.

De plus, la Cour notera que l'argument du "j'avais faim donc j'ai vendu en urgence" et moyennement crédible au vu du nombre de stères de bois vendues, nombre que l'accusée n'arrive même pas à justifier correctement, et par "correctement" j'entends "autrement que par des envolées lyriques tout simplement hors de propos".

Au vu de ces points, je déclare Soleil_soleil coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Elle sera contrainte de payer une amende ferme de dix écus.

Sachez Soleil_soleil que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.

Ce procès est clos.