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Procès ayant opposé Toshi au Comté du Languedoc
Toshi était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Jhaampe
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 23/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
Votre Honneur,
Comparaît devant nous ce 7 novembre 1456, le Sieur Toshi, de Le Puy.
Le Comté de Languedoc l'accuse, à travers nous Jhaampe, Procureur-adjoint du Languedoc, d'escroquerie pour avoir vendu un sac de blé à 14,50 écus l'unité. Les décrets du Puy fixent le prix maximum du blé à 13,80 écus.
La plainte est déposée sans procédure de proximité vu quel'accusé a été pris en flagrant délit d'escroquerie le 07/06/1456 pour de tels faits.
La plainte nous est transmise par la Brigadière Céline de Le Puy.
Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par Mestre Bentich, le seul avocat actuellement en exercice en Languedoc, en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale.
Le Procureur adjoint dépose devant le Juge les différentes pièces du dossier.
ANNEXES:
La preuve:
http://nsm01.casimages.com/img/2008/11/03/081103110421401522701605.jpg
Partie utile du décret enfreint:
PRIX DU MARCHÉ MAXIMUM AUTORISÉ
à respecter sous peine de poursuites
Légumes: 11.50 écus
Bouteilles de lait: 10 écus
Sacs de maïs: 3.80 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 31.50 écus
Morceaux de viande: 17.80 écus
Poisson: 21 écus
Sac de blé: 13.80 écus
Sacs de farine: 16.5 écus
Miches de pain : 6.80 écus
Seaux non cerclés: 30 écus
Seaux : 46.50 écus
Couteaux: 16.50 écus
Les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie, seule la mairie peut vendre en dehors de ces prix, pour raison commerciale, primes diverses, etc..
Le maire, l'adjoint, le CAC et le prêtre de la paroisse, sont autorisés a donner une dérogation pour permettre a quelqu'un de vendre en dehors de ces prix.
Le Coutumier:
Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Copie du courrier envoyé au contrevenant le 03/11/1456
Messire Toshi,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Céline, brigadière de police du Puy.
Il apparaît aux services de police de la ville du Puy que vous vendez encore un article à un prix illégal (Sacs de blé à 14,50 écus).
Nous vous rappelons qu'il existe toujours une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.
Je vous demande d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux et d'acheter celui acheter par mandat comme preuve de votre délit.
Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit d'escroquerie le 07/06/1456 pour de tels faits, je dépose plainte pour escroquerie au tribunal du Comté.
Cordialement,
Brigadière Céline
Votre Honneur,
Je ne peux décemment nier mon crime, celui-ci est indéniable. Toutefois, au moins puis-je vous assurer qu'il était dépourvu de toute malice.
J'ai déjà eu l'occasion d'expliquer le crime commis il y a quelques mois. Ayant consulté par mégarde des tarifs vieux et dépassés, j'avais contrevenu aux lois sans même m'en rendre compte.
La situation est différente ici; ayant déjà été saisi par la justice auparavant, je n'ai plus aucune excuse. Il va en effet de soi que je connais à présent les prix. L'erreur provient en fait d'une simple erreur de manipulation; mon désir était de mettre mes sacs de blé en vente au prix de 13,50 l'un mais, sous l'effet de je ne sais quel envoutement, je me trompai et notai 14,50.
Je suis on ne peut plus conscient du ridicule de cette situation, mais je peux vous assurer que je vous ai parlé en toute honnêteté. Etant donné que mon crime était dénué d'une quelconque malice, je me permets de réclamer humblement votre magnanimité.
Le procureur adjoint eut du mal à effecer le sourire hilare de son visage quand il se leva:
Votre Honneur,
Le prévenu a décidémént une imagination débordante. Des prix dépassés, un envoûtement, donc la force invincible... Ce cas ne relèverait-il pas de la Sainte Inquisition...?
Vu la réalité de la faute, vu aussi sa bénignité, pour ne pas dire sa minusculinité, vu la qualité de la langue du prévenu qui nous a fort esbaudi, je requiers comme peine une contrition publique, en gargotte du Languedoc, dans laquelle le prévenu expliquera son envoûtement et exprimera son repentir. S'il était écrit normalement, ce discours devrait occuper une bonne quinzaine de lignes pleines.
[HRP: LJD Toshi a été consulté et a marqué son accord]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Toshi, et ai délibéré en conséquence.
La Cour n'est pas insensible au côté original de la situation, et désire en savoir plus sur l'état de l'accusé.
Il est toutefois indéniable que les faits reprochés ont été commis.
Au vu de ces points, je déclare Toshi coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cinq écus, et de s'exprimer en gargotte du Languedoc, conformément au réquisitoire de l'accusation.
Sachez Toshi que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante : Contrition publique, en gargotte du Languedoc, dans laquelle le condamné expliquera son envoûtement et exprimera son repentir. S'il était écrit normalement, ce discours devrait occuper une bonne quinzaine de lignes pleines.