Votre Honneur,
Comparaît devant nous ce 11 novembre 1456, le Sieur Gigolo de Nîmes.

Le Comté de Languedoc l'accuse, à travers nous Selvagia, Maire de Nîmes, de plusieurs délits:
Récidive d'escroquerie pour avoir enfreint l�article 445 du Coutumier : "Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n�a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l�amende."
Ceci est une récidive, l�accusé ayant déjà été condamné pour des faits de même nature le 8 juillet 1456.

L�accusation se réserve la possibilité d�ajouter aux motifs d�inculpation l�infraction à l�article 5.2.4. du Coutumier: « Les rachats sur la foire sont autorisés dans la mesure où les produits achetés sont réservés à un usage strictement personnel et non à la revente avec profit. »

Tentative de spéculation sur les peaux.
Je laisse ici s'exprimer le désarroi de la Maire de Nîmes : « Là, il prive le marché des trois petites peaux qui se battaient en duel ! Et si ça se trouve, il les garde et dès que Mario vient dans les villes racheter les peaux, il lui revend tout..!!!
Pour ce dernier point, nous ne pouvons nous fonder que sur des présomptions, vu qu�il est impossible de prouver à qui Mario achète. Cependant, nous sommes en présence d�un non tisserand qui achète des peaux qu�il ne revend pas sur le marché et qui ne voyage pas.
La défense pourra arguer que le prévenu n�est pas passé à l�acte. Je demanderai alors qu�il nous les montre ces peaux ou à qui il les a vendues.
De plus, je demanderai à la Cour d�examiner l'article 4.2.2. : "Est pénalement responsable comme un auteur celui qui a tenté de commettre volontairement un crime, un délit ou une contravention. La tentative se caractérise par un acte traduisant un commencement d�exécution et une absence de désistement volontaire".

La plainte nous est transmise par le Lieutenant Mijo de Nimes.

Les faits reprochés à l'accusé:
Commerce de 14 sacs de farine alors qu�il n�est pas meunier, les 20 et 24 octobre, un le 9 novembre, plusieurs le 10 et encore 22 le 11, sans préjuger des denrées en vente mais non achetées par la Maréchaussée.
Achat de 10 poissons le 23 octobre, suivi d�un courrier du Maire.
Achat de deux grandes échelles les 3 et 7 novembre.
Vente de 148 fruits le 9 novembre et il continue le 10.

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par Mestre Bentich, le seul avocat actuellement en exercice en Languedoc, en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale.

Le Procureur adjoint déposa devant le Juge les pièces complémentaires du dossier.

Les denrées :
Poissons :
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Courrier du Maire :
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Echelles
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Vente de fruits
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Commentaires du Maire : En tout, j'en ai acheté 76 et il en a remis 72 sur le marché
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Farine
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Peaux
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Courrier :
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Les autres articles du Coutumier :
Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Selvagia se leva, avant d'enchaîner :

Votre honneur,

Si nous avons déposé plainte à l'encontre du Sieur Gigolo, c'est que, comme Mijo l'a dit précédemment, il achetait, et vendait des denrées, ou bien des outils de travail alors qu'il n'avait aucun moyen de les transformer, ou bien simplement que ces derniers n'avaient aucune utilité pour lui.

Je comprends qu'il pensait bien faire, mais malgré les nombreux courriers envoyés, il n'a pas cessé ses activités. Comme il le dit dans un courrier que j'ai reçu de sa main, il souhaitait se "débarrasser" de son argent inutile. Mais une question se pose, pourquoi n'a t-il pas donné de cet argent à l'église ? Ou pourquoi n'avoir pas embaucher un employé avec un salaire plus élevé au lieu de s'amuser avec les nerfs du Lieutenant et les miens par la même occasion ?

Mais je souhaite noter tout de même sa bonne volonté, après le courrier que je lui ai envoyé dont le sujet est le poisson, il en a remis une partie en vente.

Il a cru bien faire, nous l'avons prévenu à maintes reprises d'arrêter, il ne nous a pas écouté. Mais je tiendrais tout de même à souligner qu'il a déjà été dans en procès il y a quatre mois exactement pour avoir eu des achats irrégulier sur le marché.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le lieutenant Mijo s�approcha de la barre :

Votre Honneur,
C�est en parfaite collaboration que la Mairie et la Maréchaussée ont déposé cette plainte via la Saisine Municipale.
Nous nous sommes en effet fort inquiétés des agissements commerciaux du Sieur Gigolo. Ils sont décrits suffisamment en détail dans l�acte d�accusation pour que n�y revienne pas.
J�insisterai sur le fait que nous nous demandons toujours d�où viennent les énormes quantités de denrées que le prévenu met sur le marché.
Je rappelle que ni la Maréchaussée, ni la Mairie n�ont les fonds suffisants pour acheter tous les produits vendus. Mais ce que je vois depuis trois jours, c�est que chaque fois que de nouveaux produits étaient proposés à la vente, c�est chaque fois au Sieur Gigolo que j�en achetais, un ou deux, mais ce sont là des quantités que la Jurisprudence juge suffisantes pour découvrir un suspect d�escroquerie.
Votre Honneur, ce que je vois, c�est que, en mettant tous ces produits sauvagement en vente, le Sieur Gigolo empêche les autres citoyens de vendre leur production. Et là, c�est la paix économique et sociale de Nîmes qui est menacée.
Derniere Preuve du 11 Novembre
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http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/12/img-064414azd78.jpg.html

 Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Gigolo, et ai délibéré en conséquence.

L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.

De plus, il a été mis en évidence que ces faits sont parfaitement délibérés.

J'ajouterai à cela que l'accusé nargue les autorités et se moque d'elle (moi y compris) depuis un certain temps, ce qui ne joue pas en sa faveur.

Au vu de ces points, je déclare Gigolo coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trois cents écus, et de purger une peine de prison de trois jours.

Sachez Gigolo que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.

Ce procès est clos.