Votre Honneur,
Comparaît devant nous ce 28 octobre 1456, Dame Mimi77, de Le Puy.

Le Comté de Languedoc l'accuse, à travers nous Jhaampe, Procureur-adjoint du Languedoc, d'escroquerie pour avoir vendu un sac de blé à 17,25 écus, prix supérieur aux prix maximaux régis par décrets municipaux.
Cette infraction est aggravée par le fait que la contrevenante avait déjà commis une infraction de même nature le 20 octobre 1455.
(Article 24 : La procédure de proximité ne s�applique que ... pour les délits de ventes en dehors des prix autorisés sur le marché ... Ce type de règlement ne peut être appliqué qu�une fois par personne et par type de délit. Il est à considérer comme un avertissement.)

La plainte nous est transmise par le Lieutenant Catherinette.
______________________________

Le décret enfreint est... euh... très clair: Allez de suite à la ligne 8...!

PRIX DU MARCHÉ MAXIMUM AUTORISÉ
à respecter sous peine de poursuites

Légumes: 11.50 écus
Bouteilles de lait: 10 écus
Sacs de maïs: 3.80 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 31.50 écus
Morceaux de viande: 17.80 écus
Poisson: 21 écus
Sac de blé: 13.80 écus
Sacs de farine: 16.5 écus
Miches de pain : 6.80 écus
Seaux non cerclés: 30 écus
Seaux : 46.50 écus
Couteaux: 16.50 écus

Haches: 190 écus (à ne pas fabriquer de toute façon)
Manches: 13 écus
Rames: 40 écus
Coques: 45 écus
Barques: 110 écus
Pelotes de laine: 12.50 écus
Peaux: 16.95 écus
Bas: 55 écus
Paires de chausses: 32 écus
Chapeaux: 62 écus
Ceintures: 46 écus
Chemises: 125 écus
Braies: 75 écus
Houppelande: 270 écus
Mantel: 300 écus
Toque : 62 écus
Foulard : 55 écus
Col : 75 écus
Gillet : 150 écus
Cape : 200 écus
Tablier 130 écus
Corde : 55 écus
Robe Homme : 250 écus
Jupes : 150 écus
Bottes : 95 écus
Poulaines : 80 écus
Coiffe : 85 écus
Bustier : 145 écus
Boucliers: 85 écus
Épées: 240 écus
Grandes échelles: 80 écus
Petites échelles: 30 écus
Kilos de minerai de fer: 20.05 écus

Les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie, seul la mairie peut vendre en dehors de ces prix, pour raison commerciales, primes diverse, etc..
Le maire, l'adjoint, le CAC et le prêtre de la paroisse, sont autorisés a donner une dérogation pour permettre a quelqu'un de vendre en dehors de ces prix
____________________________

Le procureur-adjoint se permit un sourire devant la longueur du décret en question.
____________________


Annexes:

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.3. : Toute personne qui, dans un souci de créer une marge financière, enfreint les grilles des prix imposées par les municipalités sera passible de l�amende.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
____________________

Copie du courrier envoyé le 11 octobre 1456

Dame Mimi77,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Catherinette, Lieutenant de police du Puy.

Il apparaît aux services de police de la ville du Puy que vous vendez encore un article à un prix illégal (blé à 17,25 écus l'unité).
Nous vous rappelons qu'il existe toujours une grille des prix maximum et minimum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.

Je vous demande d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux.

Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit d'escroquerie le 20/10/2007 pour de tels faits, je dépose plainte pour récidive d'escroquerie au tribunal du Comté.

Cordialement,
Lieutenant Catherinette

je me rappellais plus du prix et j'ai mis un

Votre Honneur, l'apparition/disparition éclair de l'accusée et l'absence de réaction à mes courriers, m'ont inquiété. J'ai été rassuré par l'assurance de Ponots me certifiant que l'accusée est bien vivante et qu'elle circule sans problème dans Le Puy.
Pour autant que nous puissions deviner que c'est une amnésie qui lui a fait mettre à nouveau des prix surfaits, nous espérons que l'amende de 10 écus que nous vous demandons d'appliquer lui rendra l'esprit.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

 Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Mimi77, et ai délibéré en conséquence.

La plaidoirie de l'accusée est bien légère.

De plus, l'accusée est une récidiviste, et au vu de sa grande richesse, la Cour n'estime pas qu'une amende ferait réagir l'accusée sur la gravité de ses actes.

Au vu de ces points, je déclare Mimi77 coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Elle sera contrainte de purger une peine de prison ferme d'un jour.

Sachez Mimi77 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.

Ce procès est clos.