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Procès ayant opposé Ptent au Comté du Languedoc
Ptent était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 23/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 18 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Ptent pour Trouble à l'ordre public.
En date du 8 novembre 1456, cet homme aurait sauvagement agressé et dépouillé de ses biens Marlou, avant de prendre la fuite.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.»
La victime prétend avoir perdu au cours du vol une épée, un couteau et 8 sacs de maïs. L'accusé n'a aucun antécédent d'inscrit à son casier judiciaire.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
http://www.monsterup.com/image.php?url=upload/1226314958.jpg
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
Non mais c'est quoi cette plaisanterie ?? C'est moi qui a été agressé et dépouillé et je viens seulement de m'en remettre, je réclame des dommage et intéret contre marlou qui à ce jour ne c'est pas excusé et ne m'a pas indemnisé pour mes pertes.
*Le Procureur haussa un sourcil et eut un rire grinçant.*
Oui, d'accord, il y a eu confusion dans cette affaire. Un procès va être lancé contre Marlou, vous y serez appelé à témoigner. Cela ne devrait pas trop vous causer de déplacement, puisque vous devez aller vous défendre au procès qui vous accuse d'avoir brigandé Robindesbwa. Qui sait, peut-être le dédommagement de Marlou vous servira à dédommager votre victime ?
Je demande au Juge un non-lieu dans cette affaire.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Ptent, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé se moque ouvertement de la Cour par ses propos absurdes.
De plus, le préjudice subit par la victime est relativement important.
Au vu de ces points, je déclare Ptent coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cent écus et de purger une peine de trois jours de prison.
Sachez Ptent que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme