En ce 19 Octobre de l’An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Benzema_lyonnais pour Escroquerie.

En date du 21 Septembre 1456, cet homme a été interpellé par le Sergent Catherinette sur le marché du Puy. Il vendait une barque à 150 écus au lieu des 110 écus maximum autorisés par décret municipal dans cette Bonne Ville.

Nous l’accusons de violer le décret suivant :

« Décret n°2 : La grille des prix maxima pour la vente de marchandises
PRIX DU MARCHÉ MAXIMUM AUTORISÉ
à respecter sous peine de poursuites
[…]
Barques : 110 écus
[…]

Les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie, seul la mairie peut vendre en dehors de ces prix, pour raison commerciales, primes diverse, etc..
Le maire, l'adjoint, le CAC et le prêtre de la paroisse, sont autorisé à donner une dérogation pour permettre à quelqu'un de vendre en dehors de ces prix »

Le Sergent a immédiatement entamé une procédure de proximité mais l’accusé n’a jamais répondu aux courriers de la maréchaussée.

Nous appelons l’accusé à comparaitre aujourd’hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu’il peut appeler en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d’accusation les annexes suivantes :

Documents comptables de l’achat par le Sergent :
http://img530.imageshack.us/img530/3221/benzenahz7.png

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

mais je n'es pas vendu de barque moi, je l'ai juste acheté et je n'ai pas fait attention au prix

La plaidoirie de l'accusé nous semble fort mince, au regard du témoignage déposé par la maréchaussée, organisme en lequel nous avons toute confiance.
Que l'on confonde acheter et dépenser c'est faire bien peu de cas du contenu de sa bourse. Plût à Dieu que nous puissions tous nous permettre telle insouciance !

Force est donc de constater qu'en sus de vendre un produit qu'il ne produit pas - que nous pouvons, dans le doute, attribuer à Sainte Boulasse - l'accusé se permet d'enfreindre, et de plusieurs dizaines d'écus, le prix minimal indiqué par le décret municipal de la bonne ville du Puy.

En conséquence, nous le condamnons à rembourser son bénéfice indû, et à payer en sus une amende de 10 écus, pour lui apprendre à distinguer dans sa bourse la perte du gain d'argent, et la vente de l'achat.

Ainsi, nous requérons à son encontre une peine de 50 écus : c'est moins que ce qu'il possède.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Catherinette avait reçu une convocation pour le tribunal, elle entra dans la salle d’audience, et s’avança directement à la barre.Elle salua le procureur et le juge et commença sa déposition..
Le 21/09 Sieur Benzena vendait une barque au prix de 150 écus..Il n'a pas d'échoppe de charpentier (niv 1)..Je veux bien croire que la boulasse fut généreuse avec lui.
Enfin Bref...
Après lui avoir envoyé un courrier pour un arrangement a l'amiable sieur Benzena fit le sourd...Sentant qu'il n'allait pas me racheté cette foutu barque je me suis permisse de lui réécrire durant les deux jours d'attente avant le dépôt de plainte pour délai dépassé..Toujours aucunes réponses......
Catherinette salua la cour et alla s'asseoir

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Benzema_lyonnais, et ai délibéré en conséquence.

La plaidoirie de l'accusé est absurde et n'a aucune valeur aux yeux de la Cour.

De plus, l'accusé a fait le sourd devant les courriers de la maréchaussée, ce qui est très impoli.

Au vu de ces points, je déclare Benzema_lyonnais coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cinquante écus.

Sachez Benzema_lyonnais que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.

Ce procès est clos.