Procès ayant opposé math86 au Comté du Languedoc
math86 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 23/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 18 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Math86 pour Trouble à l'ordre public.
En date du 16 octobre 1456, cet homme aurait sauvagement agressé et dépouillé de ses biens Fantomamas, avant de prendre la fuite.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.»
La victime n'a pas été en mesure d'évaluer le préjudice matériel subi. L'accusé n'a aucun antécédent d'inscrit à son casier judiciaire.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/18/img-170906pplo7.jpg
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
Oui cela est vrai je l'ai dépouillé et agressé mais moi aussi me suis fait arnaquer et voler car quelque semaines avant cela, un certain Chef300 ma envoyer un courrier en disant que je pouvez gagner de l'argent facilement alors je lui est dit oui et je suis parti le voir a Arles et nous sommes aller tout deux enter Nîmes et Arles. Le lendemain il m'a dit de cliquer sur racketter les passants alors moi je lui est dit non mais il m'a dit ne t'inquiète pas ce n'est pas se que tu croit alors je l'ai fait et j'ai dépouiller Fantomamas sans le faire exprès et sans le vouloir et depuis je ne l'ai plus fait!!
*Petit regard perplexe.*
"Cliquer" ? C'est quoi ça, une nouvelle danse ?
Nous constatons en tout cas que vous êtes sur le chemin du repentir. Avez-vous fait des excuses à votre victime, et proposé de la dédommager ?
Comme la victime n'a pas été en mesure d'évaluer le préjudice subi, je demanderai deux jours de prison et 50 écus d'amende à l'accusé, qui semble ne pas manquer d'argent, pour qu'il comprenne et réfléchisse à cet acte, et ne le reproduise plus.
Il m'a envoyer une lettre en disant qu'il allait porter plainte et je lui est dit que j'étais désolé et je lui est raconter se qui c'est passer et je me suis excusé, je ne savait pas comment lui offrir ou donner des écus, des objet ou de la nourriture en revanche je lui est accordé ma confiance et que voulait vous que je fasse d'autre je ne pouvez rien faire.Quand je lui est envoyer ma lettre en faisant mes excuses il m'a dit OK alors pour moi c'était finis mais il m'aurais dit de lui donner quelque chose je l'aurai fait sans hésiter et je vous le répète que moi aussi je me suis fait voler par Chef300 alors c'est lui qui ma escroquer et par sa faute je l'ai fait sur Fantomamas sans le vouloir!!
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Math86, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé se cache derrière une excuse finalement peu recevable : auriez-vous brigandé, agressé et dépouillé quelqu'un sans le faire exprès ?
Au vu de ces points, je déclare Math86 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cent cinquante écus, et de purger une peine de prison de 2 jours.
Sachez Math86 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 2 jours de prison ferme