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Procès ayant opposé Heimdall10 au Comté du Languedoc
Heimdall10 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 30/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 20 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Heimdall10 pour Trouble à l'ordre public.
En date du 10 novembre 1456, cet homme aurait sauvagement agressé NDJ, avant de se faire infliger une bonne correction par la victime.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende. »
L'accusé n'est pas connu pour avoir quelque antécédent judiciaire que ce soit jugé en Languedoc.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
« J'ai été heureux de ne pas trop picoler hier soir,ayant croisé un brigand ce jour entre montpellier et Béziers.
Je vous transmets les infos,je serai demain à Montpellier,ayant perdu mes protégés avec ce foutu groupe simple.
13-11-2008 04:24 : un malfaiteur nommé Heimdall10 (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Informations sur Heimdall10
Né(e) le 23 Août 2006
Heimdall10 fête son anniversaire le 23 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Carcassonne
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 4951
Heimdall10 est boulanger.
Heimdall10 cultive du maïs, du maïs.
Voici le screen: http://img265.imageshack.us/img265/7028/screenshot002wl7.jpg
Je vais transmettre également à la prévôté de Béziers.
Cordialement,
NDJ »
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Un fou! Un violent! Et un faible en plus!
La condition sociale de l'accusé et ses liquidités obtenues de façon frauduleuses amènent la procure a formuler son réquisitoire :
Nous réclamons une amende 1000 écus et trois jours de prison.
1000 écus, c'est un peu excessif, sachant que presque toutes mes liquidités ont été obtenu par le travail...
Il me semblait que la peine était proportionnelle avec le gain, ce qui est loin d'être le cas ici...
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Heimdall10, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé n'est venu que pour tenter d'atténuer sa peine, il n'a pas pris la peine de nier les faits. Ils sont donc confirmés.
De plus, l'accusé a largement de quoi payer une amende proportionnelle à son acte.
Au vu de ces points, je déclare Heimdall10 coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de huit cents écus et de purger une peine de prison de trois jours.
Sachez Heimdall10 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 30 Novembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 800 écus et à 3 jours de prison ferme