*Se présentant devant l'honorable Juge Phelipe, le procureur présenta l'acte d'accusation...*

En ce jour du 24 Août 1455, moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre Messire Prince1401 pour esclavagisme sur la personne de Dame Mezuela, dans la ville de LePuy, comté du Languedoc, le 15 août 1455.

En effet, l'accusé a proposé une offre d'emploi de 15 écus alors que le minimum légal accordé par le décret municipal relatif aux salaires minimum est de 16 écus dans la ville de LePuy.

Dame Mezuela a postulé à cet emploi :
http://img128.imageshack.us/img128/8426/embaucheprince140115cusmb2.jpg

Un règlement à l'amiable fût proposé par le lieutenant SebastienDeNissa, mais les courriers restèrent sans réponses...

Nous demandons à Messire Prince1401 de venir s'expliquer devant la justice languedocienne.

Nous informons l’accusée qu’il peut demander au barreau du Languedoc de l’aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel.

bonjour j'ai contacté la victime mais elle ne n'a pas donné de nouvelles
je m'excuse pour la faute que j'ai commis par inadvertance et si je dois payer je le ferais

*Le procureur se leva une nouvelle fois pour son réquisitoire :*

- L'accusé dit avoir tenté de contacter la victime, ce qui est possible... La victime ne semble plus être très présente depuis... mourante si je peux dire ainsi.
Malheureusement, le policier en charge de l'affaire aurait pu avoir une réponse à ses courriers stipulant le fait que l'accusé n'avait pas de réponse venant de la victime.

Comme il s'agit d'une première affaire d'esclavagisme pour l'accusé, et vu que la victime n'a pas répondu à la proposition de règlement à l'amiable, nous amenant donc ici aujourd'hui; l'accusation demande une amende de huit (8) écus pour esclavagisme à l'encontre de messire Prince1401.

Bonjour. Qui parmis nous ne commet pas d'ereures ou n'en a jamais commis. Ce qui est condamnable ce n'est pas le fait de se tromper mais d'ériger la tromperie en mode de vie. Oui je reconnais avoir lésé ce brave travailleur. Et aussitôt que je m'en suis rendu compte je suis entré en contact avec lui en lui proposant de choisir la faon dont il souhaitait etre dédomagé preuve de ma bonne fois. Je n'ai hélas pas eu de réponse. c'est pour cela qu'on en arrive au procès alors que dès que je me suis rendu compte de mon éreure j'ai éssayé de la réparer par un réglement à l'amiable. Je pense que ma bonne fois ne fait pas de doute c'est la raison pour la quelle je demende l'indulgence de la cours.
Je vous remercie.

Messire le Juge, Messire le Procureur,

je me présente à vous en tant que Lieutenant de Police du Puy. J'ai constaté l'infraction et contacté les deux parties.
Personne ne m'a répondu.

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition du témoin de l’accusation, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal du Puy relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 15 Agost de l’an 1455 à un salaire de 15 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable et s’excuse de son infraction à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 9 Setembre de l'an 1455. »