En ce 18 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Heimdall10 pour Trouble à l'ordre public.

En date du 8 novembre 1456, cet homme aurait sauvagement agressé et dépouillé de ses biens Princesseaurore, avant de prendre la fuite.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :

« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.»

La victime prétend avoir perdu au cours du vol 62 pelotes de laine, 20 peaux, 4 légumes, 1 fruit, une chemise, 10 pains, 1 bâton et environ 450 ecus. L'accusé n'a aucun antécédent d'inscrit à son casier judiciaire.

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :

Un récit des évènements raconté par la victime:
http://images.imagehotel.net/?6326nwah9r.jpg

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur... Cet accusé est impliqué dans de nombreuses affaires... Certes, nous devons nous occuper ici exclusivement de l'agression de Princesseaurore, mais la procure ne demande aucune pitié pour ce riche notable.

Nous réclamons une peine de 3 jours de prison et une amende de 2000 écus.

Cette affaire est mon premier procès, m'infliger une amende de 2000 écus est un peu fort je trouve. Sur tous mes écus, les 4/5 sont issus de mon travail. Il me semblait que l'amende était proportionnelle avec le gain obtenu... Ici il n'y a aucune relation entre un petit gain et 2000 écus. Peut-être que princesse Aurore est quelqu'un de haut placé et que la justice est à ses pieds. C'est bien le moyen âge... Quelle justice...

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Heimdall10, et ai délibéré en conséquence.

L'accusé est un récidiviste, et ose insulter la Cour, en prétendant qu'elle est corrompue. Je tiens à affirmer que je n'ai jamais entendu parler de la victime avant ce jour.

Au vu de ces points, je déclare Heimdall10 coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de mille deux cents écus, et de purger une peine de prison de trois jours.

Sachez Heimdall10 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 30 Novembre 1456.

Ce procès est clos.