Votre Honneur,
Comparaît devant nous ce 11 novembre 1456, le Sieur Gigolo de Nîmes.

Le Comté de Languedoc l'accuse, à travers nous Jhaampe, Procureur-adjoint du Languedoc, de plusieurs délits:
Récidive d'escroquerie pour avoir enfreint l’article 445 du Coutumier : "Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende."
Ceci est une récidive, l’accusé ayant déjà été condamné pour des faits de même nature le 8 juillet 1456.

L’accusation se réserve la possibilité d’ajouter aux motifs d’inculpation l’infraction à l’article 5.2.4. du Coutumier: « Les rachats sur la foire sont autorisés dans la mesure où les produits achetés sont réservés à un usage strictement personnel et non à la revente avec profit. »

Tentative de spéculation sur les peaux.
Je laisse ici s'exprimer le désarroi de la Maire de Nîmes : « Là, il prive le marché des trois petites peaux qui se battaient en duel ! Et si ça se trouve, il les garde et dès que Mario vient dans les villes racheter les peaux, il lui revend tout..!!!
Pour ce dernier point, nous ne pouvons nous fonder que sur des présomptions, vu qu’il est impossible de prouver à qui Mario achète. Cependant, nous sommes en présence d’un non tisserand qui achète des peaux qu’il ne revend pas sur le marché et qui ne voyage pas.
La défense pourra arguer que le prévenu n’est pas passé à l’acte. Je demanderai alors qu’il nous les montre ces peaux ou à qui il les a vendues.
De plus, je demanderai à la Cour d’examiner l'article 4.2.2. : "Est pénalement responsable comme un auteur celui qui a tenté de commettre volontairement un crime, un délit ou une contravention. La tentative se caractérise par un acte traduisant un commencement d’exécution et une absence de désistement volontaire".

La plainte nous est transmise par le Lieutenant Mijo de Nimes.

Les faits reprochés à l'accusé:
Commerce de 14 sacs de farine alors qu’il n’est pas meunier, les 20 et 24 octobre, un le 9 novembre, plusieurs le 10 et encore 22 le 11, sans préjuger des denrées en vente mais non achetées par la Maréchaussée.
Achat de 10 poissons le 23 octobre, suivi d’un courrier du Maire.
Achat de deux grandes échelles les 3 et 7 novembre.
Vente de 148 fruits le 9 novembre et il continue le 10.

Par ailleurs, l'accusé a le droit de se faire représenter par Mestre Bentich, le seul avocat actuellement en exercice en Languedoc, en vertu de l'article 15 du code de procédure pénale.

Le Procureur adjoint déposa devant le Juge les pièces complémentaires du dossier.

Les denrées :
Poissons
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Courrier du Maire :
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Echelles
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Vente de fruits
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Commentaires du Maire : En tout, j'en ai acheté 76 et il en a remis 72 sur le marché
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Farine
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Peaux
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Courrier :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/09/img-211442cmwsg.jpg

Les autres articles du Coutumier :
Article 5.2.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.2.2. : La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère.

Article 5.2.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, les faits décrits ci-dessus ont été déjà jugés, dans le procès intenté sur citation déposée le 11 novembre, par la Maire de Nîmes:

" Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Gigolo, et ai délibéré en conséquence.

L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.

De plus, il a été mis en évidence que ces faits sont parfaitement délibérés.

J'ajouterai à cela que l'accusé nargue les autorités et se moque d'elle (moi y compris) depuis un certain temps, ce qui ne joue pas en sa faveur.

Au vu de ces points, je déclare Gigolo coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trois cents écus, et de purger une peine de prison de trois jours.

Sachez Gigolo que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 23 Novembre 1456.

Ce procès est clos."

Suivant le principe "non bis ibidem", un accusé ne peut être jugé deux fois pour les mêmes faits. Je propose donc le retrait de cette plainte par la Procure.

Que plaider lorsque le juge n'a pas acces au poste de police sur le hall qui prouve ma bonne foie,...

Je confirme les dire de monsieur Baalrock
De plus, je n'ai pas pu réagir dans l'autre proces concernant 'sieur Gigolo car le verdict a été rendu alors que l'on me demandait de témoigné depuis même pas 12H,...

Monsieur le juge, je reconnais avoir acheté de la farine sur la foire dans le but de faire diminuer le prix du pain.
J'avais acheté 150 farines.
J'en ai encore 100 en ma possession.

Baalrock, actuellement en ville, boulanger et habitant de Mende va me les acheter.
Ainsi, je n'importunerais plus et n'aiderais plus par la même accasion ma ville qui à l'époque des fait n'avait plus que 30 farines à un prix exorbitant sur le marché de Nimes.
De plus, j'avais posé la question sur la halle, au bureau de la police de savoir si ce que j'avais fait pouvais se faire.
Le policier n'a répondu qu'après avoir lancé le proces,... plusieurs jours après,....
Je ferais donc appel devant des instances supérieurs quel que soit le verdict

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Gigolo, et ai délibéré en conséquence.

Les faits reprochés ont déjà été jugés. Or, d'après les lois royales, nul ne peut être jugé deux fois pour les mêmes crimes.

Au vu de ces points, je prononce le non-lieu.

Ce verdict a été rendu le 30 Novembre 1456.

Ce procès est clos.