 |
|
Procès ayant opposé Zaira1 au Comté du Languedoc
Zaira1 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 03/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
En ce 20 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Zaira1 pour Esclavagisme.
En date du 14 novembre 1456, cette personne a embauché Jaja,49 au salaire de 12 écus, au lieu des 17 écus minimum requis par la législation locale.
Nous l'accusons de violer le décret municipal de la bonne ville du Puy suivant :
« La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus »
L'accusé n'est pas connu pour avoir quelque antécédent judiciaire que ce soit jugé en Languedoc,
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un relevé des registres d'emplois établi par la brigade de la bonne ville du Puy :
http://img99.imageshack.us/img99/1043/zaira1ey3.png
La lettre reçue par l'accusée le jour de l'infraction :
« Le Puy le 14/11/08
Dame Zaira1,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Catherinette, Lieutenant de police du Puy.
Vous avez une nouvelle fois mis une offre d'emploi illégale ( Jaja.49 engagé à 12 écus pour 0 points de caractéristisques).
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
Comme vous avez déjà été pris en flagrant délit le 10/09/2008 pour des faits analogues, je dépose plainte pour esclavagisme au tribunal du Comté.
Cordialement,
Lieutenant Catherinette »
Accusée, veuillez vous assoir sur la sellette.
je n'ais pas employé Jaja comme esclave, je me suis juste trompé dans le salaire et je m'en suis excusé aupré de l'interressé. J'ai acheter à Jaja un pain pour 12 écus en compenssation et il était convenu par courrié que nous en restion là.
Dama Nuichristaline prand trop son travail à coeur "il me parait".
Je suis innocente et Jaja peut vous en témoigner. Je l'invite donc à le faire.
Je n'ais rien d'autre à dire Votre honneur.
Merci votre honneure, puije m'assoire
Monsieur le juge, a la vue des éléments apportés par la victime, je suis bien dans l'obligation de demander la relaxe, une affaire ne saurait être jugé deux fois.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
cette affaire ne doit pas avoir lieu car nous nous sommes arrangé dé le lendemain en me rachetant une miche de pain 5 écus plus cher que j'avais acheté je demande a la cour d'annulé cette affaire car elle n'a pas lieu d'être
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Zaira1, et ai délibéré en conséquence.
Visiblement l'affaire a été réglée à l'amiable, elle ne sera donc pas jugée une fois de plus.
Au vu de ces points, je prononce la relaxe.
Ce verdict a été rendu le 3 Décembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été relaxé.