En ce 20 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Coati pour Esclavagisme.

En date du 17 octobre 1456, cette personne a embauché Brigesse au salaire de 12 écus, au lieu des 16 écus minimum requis par la législation locale.

Nous l'accusons de violer le décret municipal de la bonne ville de Nîmes suivant :

« Arrêté n° 1 : Des salaires

Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.

Seront
considérés comme esclavagisme, les contrats d'emploi inférieurs à 15
écus, ainsi que ceux qui ne respectent pas la grille ci-dessus, pour
autant que la victime ait porté plainte auprès de la Maréchaussée et
que celle-ci ait informé les deux parties de leurs droits et devoirs.
Les récidivistes seront systématiquement poursuivis. »

L'accusé n'est pas connu pour avoir quelque antécédent judiciaire que ce soit jugé en Languedoc.

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :

La déclaration de la brigade de la bonne ville de Nîmes :
« 17/10 20:43 : Coati embauche Brigesse pour 12,00 écus »

La lettre envoyée à l'accusé :
« Sieur Coati ,
Je suis Mani21 brigadier de Police de Nimes .
Je viens par la pésente vous signaler que l'embauche faite par vous meme le 17/10/1456 :
17/10 20:43 : Coati embauche Brigesse pour 12,00 écus
n'a toujours pas était régularisé et donc vas ètre transmise en justice .
Je vous rappelle la grille des salaires en vigueur :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Contacez moi pour éviter de malencontreux désagréement .
Bien à vous , Mani21. »

Le 25/10/1456 Coati répond :


Je viens de recevoir votre 2° courrier stipulant que j'allais être poursuivis en justice pour avoir engagé une personne pour 12 ecus.
J'ai relu le premier courrier et les seules indication que mon donne sont de respecter la loi et d'aller jeter un coup d'oeil aux halles et à la mairie.
Je suppose que la personne engagée ne s'est pas plainte aussi non j'aurai reçu un courrier et vu que je connais la loi je ne vois pas pourquoi je devrai paraitre en justice, car cet incidant résulte d'une erreur de manipulation du contrat d'embouche.

Coati.

La dernière lettre envoyée par la brigade de Nîmes, sans réponse :

« Sieur Coati ,
Vous me dites conaitre la loi donc vous ne devez etres sans savoir qu'en dessous de 15 écus une embauche est une infraction à la loi contale .
Il va donc de bon sens que je vous demande de régulariser votre faute , par le rachat d'un sac de blé à 20 écus que je mètrais en vente sur le marché et que vous me revendrais à 16 écus aussitôt .
Bien à vous , Mani21 »

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, vous noterez que l'accusé comparait au banc des témoins, ce qui lui ai interdit par la loi !

Vous ne saviez pas qu'il y avait un salaire minimum
Vous ne saviez pas comment annuler l'offre
Vous avez laissé le temps couler lors de l'annonce au lieu de prévenir un brigadier
Vous avez laissé le temps couler alors que vous ne trouviez pas le sac de mais

Nul n'est censé ignorer la loi, et les gens faisant preuve de bonne foi sont toujours plus facilement pardonné. Ce qui n'est apparemment pas votre cas.

Contrairement à vous, la Procure s'investit dans cette affaire en demandant une amende de 5 écus en sus d'une peine de substitution pour l'accusé, l'obligeant à relire chez lui le livre des Vertues, notamment le chapitre traitant du péché de paresse.

La procure en a finie Monsieur le Juge.

Mais en fin, je vous dit que c'est une erreur et que beaucoup de choses inutiles auraient été évitées si j'avais eu une sorte de mode d'emplois du tribunal et des diverses démarches à suivre. De pus, il ne faut pas négligé les lettres qui m'ont été envoyées pour dicter ce que je devais faire, en effet celle-ci était presque intraduisible.

tout cela n'est qu'un malentendu, l'histoire débute un beau jour où j'ai envoyé une annonce d'emploi rémunéré à 12 écus. Ne sachant comment annuler cette annonce, je me suis dit : personne ne travaillera pour 12 écus et j'ai laissé le temps coulé.
Ensuite on me préviens que je n'ai pas respecté la loi en employant une personne pour 12 écus et on me dit aussi que je dois allé consulté la table des lois.
2eme courrier : rien n'a été changé, donc coati, vous allé être jugés si vous ne me contactez pas pour éviter ce desagrément.
Je l'ai contacté et il me répond que je dois acheter un sac de mais à 20 écus puis le revendre à 16 écus, seulement je ne l'ai pas vu sur le marché et les jours suivants j'ai été occupé tout le we par une formation scout (hors jeux), puis j'ai oublié l'affaire.
La lenteur qui résulte de l'affaire provient de me manque d'expérience en justice ainsi que des différents lettres illisibles que j'ai reçues concernant l'histoire.

Voila j'ai tout expliqué et j'espère que vous comprenez qu'il s'agit d'un malentendu. Je suis toujours disposé à réger l'histoire des 4 écus via un eventuelle sac de mais à 20 écus.

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Coati, et ai délibéré en conséquence.

En ce qui concerne le problème du témoignage illégal, il est réglé, ayant bouché mes oreilles.

L'accusé prétend qu'avec plus de clarté dans les messages il ne serait pas venu ici. Il me semble pourtant que les messages qui vous ont été envoyés étaient assez explicites.

Au vu de ces points, je déclare Coati coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de dix écus.

On ne rigole pas avec les lois royales, et on respecte le travail de la maréchaussée.

Sachez Coati que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 3 Décembre 1456.

Ce procès est clos.