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Procès ayant opposé Fossaert au Comté du Languedoc
Fossaert était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 03/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Beziers
En ce 20 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Fossaert pour Trouble à l'ordre public.
Cet homme aurait eu une attitude totalement indigne en taverne de Béziers, exhibant ses parties et pissoyant dans un pot, avant d'en arroser les présents.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.5.13. : Exhibitionnisme - Toute personne qui s’est exhibée publiquement est passible de l'emprisonnement pour 1 jour au plus et/ou de l'amende. »
L'accusé n'est pas connu pour avoir quelque antécédent judiciaire que ce soit jugé en Languedoc.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
http://nsm01.casimages.com/img/2008/11/11/081111074603413302742191.jpg
Nous appelons comme témoin Shaphrie et Shigella,
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La procure remercie les témoins pour leurs précisions sur cette affaire. Vu que le déviant n'a pas jugé utile de comparaitre devant ce tribunal, et à la mesure de l'irrespect, du dégout et de l'insulte faite par cette dégradante action, nous réclamons une peine de 300 écus et la mise au fer pour une durée d'une journée entière !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Mosieur le juge,
Ce n'est pas la premièe fois que cet homme se cherche des ennuies vers nous, Dame Shigella ici presente et moi même, ainsi que d'autre amis, habitants de Beziers ou voyageur. Malgrés nos conseils et nos avertissements sur son comportement, il a continué a perturber l'ordre publique.
Son acte de jeter son urine sur moi après l'avoir "verser" dans une chope n'est pas le premier qui montre son non-respect des individus qui l'entour.
Il a à plusieurs reprises commis des actes aussi désinvoltes les uns que les autres .
J'espère qu'une bonne sanction sera mise en place et que cette fois si il comprendre.
Merci de votre attention .
Monsieur le juge,
L'individu nommé Fossaert a à plusieurs reprises gratifié mes amis et moi même d'insultes plus qu'outrageantes que je ne me permettrai pas de répéter en un tel lieux.
Force est de constaté que malgré nos avertissements répétés en lui demandant de reprendre son calme, et de respecter les concitoyens, celui ci n'a pas corrigé son attitude qui est devenu d'autant plus grossière et désinvolte.
Il s'est même octroyé le droit de pissoyer dans un pot avant de jeter son urine sur Dame Shaphrie.
Vous osez imaginer notre indignation face à de telles pratiques.
J'ai ainsi pris moi même la décision d'apporter les preuves de sa culpabilité.
Cet individu s'est montré plus qu'irrespectueux et a a de nombreuses reprises importuné les braves gens attablé en taverne par son attitude déplorable.
En conséquence, j'espère une peine exemplaire à son encontre, pour tout les préjudices subis pendant des mois par moi et les tout les bitterois.
Merci de m'avoir écouté.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Fossaert, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.
Faits reprochés qui sont d'une gravité assez importante, tant de par le préjudice physique et moral infligé aux victimes, que par le harcèlement réalisé par l'accusé.
Au vu de ces points, je déclare Fossart coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trois cents écus et de purger une peine de prison d'un jour.
De tels comportements ne sauraient être admis en Languedoc.
Sachez Fossaert que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 3 Décembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 1 jour de prison ferme