En ce 4ieme jour de mois de décembre, nous Barros, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Reiner pour trouble à l'ordre publique.

Cette homme a formé une lance et traine dans les alentours de Nîmes avec quelques camarades. Cette lance n'a aucunement reçu la validation du conseil militaire, elle est donc illégale. Ainsi, le prévenu va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :

"Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions."

Le lieutenant de la maréchaussée, Dame Mijo, a pris la peine d'avertir notre homme de l'état illégal de son groupe.

*Barros s'avance vers le bureau du juge, et lui dépose une lettre*
Voici, messire, un double de la missive que Dame Mijo a envoyé à l'accusé. En refusant de dissoudre sa lance, Reiner bafoue l'article suivant :

"Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas."

Ainsi, nous estimons que la sécurité de Nîmes et du comté peut-être mis en péril à tout moment. Nous portons cette affaire devant le tribunal en espérant qu'aucune action hostile ne soit entrepris par ce groupe.

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

ObjectionS :

1)je ne traîne pas dans les alentours de Nîmes avec mes camarades, nous rentrons tout simplement et bien paisiblement chez nous en Arles après quelques jours de pêche à Montpellier.
A l'exception d'une de nos amies qui elle s'est un peu perdue à l'aller et qui donc n'a pu éviter de se faire brigander sur vos joyeux chemins si parfaitement sécurisés.

2)J'ai eu beau cherché partout le conseil militaire, je ne l'ai pas trouvé. Impossible donc d'y formuler ma demande pour obtenir dérogation.
J'avais pourtant bien des motifs pour l'effectuer cette demande. Voir précédemment.

3)[hrp] J'avoue avoir aussi fait l'erreur de ne pas jouer en temps réel et entre ce matin 8h07 et maintenant 16h00, je n'ai guère eu le loisir de faire plus que jeter un coup d'oeil en passant ici. [/hrp]

4)Selon votre coutumier je constate que je disposais effectivement de 24 h pour dissoudre ma lance mais que messire Barros a de lui-même réduit ces 24 heures à 6.
Il n'y a point de contradiction cependant puisque dame Mijo elle-même avait omis de m'en avertir.

5) re[hrp] je ne comprends ce que viendrait faire dans les RRS un "avocat" d'un autre site pour moi totalement inconnu.[/hrp]

Je n'ai donc aucun doute quant à la décision de la Cour d'Appel concernant cette accusation si entâchée de vices de procédures et d'un manquement même à la loi invoquée.

Je vous salue.

*Après avoir entendu le témoignage de l'accusé, Barros pris la parole*

Vous savez messire, que l'ost languedocienne peut vous fournir une escorte lors de vos voyages, justement pour éviter ce genre de soucies. la plupart des comtés/duchés mettent en place ce système, et si vous étiez au courant, c'était à vous de vous renseignez, nul n'est censé ignorer la loi !

Si vous manquez d'information, vous pouvez tjrs contacter un membre du conseil comtal, en particulier le capitaine, qui vous aurez montré comment obtenir les droits.

Pour ce qui est de la période des 24 heures, Mijo a déjà largement répondu à la question.

Nous retenons simplement que l'accusé fait acte de mauvaise foi. Mais ne semble pas présenter un réel danger pour le Languedoc. Une amende symbolique de 1 écus devrait suffire.

Nous laissons le juge seul décisionnaire

Je ne nie pas mon infraction, j'ai expliqué à toutes les personnes que j'ai pu joindre, selon mes connaissances, quels étaient mes problèmes pour déplacer un groupe de cinq personnes peu expérimentées. Pour preuve, nous en avons perdu une à l'aller qui bien sûr, s'est faite racketée dès le lendemain. Par la suite, les seuls possibilités d'arrangement qui m'ont été conseillées me renvoyaient inévitablement sur [hrp]des sites auxquels je ne suis pas inscrit.
Et quant au traçage Lavabo, je n'en pense pas moins, inutile de le préciser, je pense.

mijo salut la cour..

Alors messire Reiner ,nous vous avons pas laisser les 24h ?
vous etiez déja a nimes le 29/11 et en lance que je sache...
voiçi les preuvres
[url=http://mabul.org/][img]http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/03/img-182140ys7c7.jpg[/img][/url]


courrier envoyer :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/03/img-182313eiqyv.jpg.html

courrier reçu en date du 29/11

[url=http://mabul.org/][img]http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/03/img-182459r72rf.jpg[/img][/url]
et de plus vous etiez a Montpellier aussi en lance
rien d'autre a ajouter
je vous salut

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Reiner, et ai délibéré en conséquence.

La plaidoirie de l'accusé est teintée de reproches envers le Comté, chose que la Cour n'apprécie guère.

De plus, l'accusé est de mauvaise foi, et les éléments dont il se sert pour faire sa défense sont erronés.

Au vu de ces points, je déclare Reiner coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de dix écus.

Sachez Reiner que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 7 Décembre 1456.

Ce procès est clos.