En ce 1er jour du mois de décembre de l'an 1456, nous Barros, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Heimdall10 pour Trouble à l'ordre public.

En date du 26 novembre, cet homme à volontairement agressé Dame Af_vick. Par ces actes, Sieur Heimdall va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :

« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende. »

Dame Af_Vick a reçu des dommages corporelles d'une rare cruauté. Ce qui a entrainé chez elle plusieurs jours d'incapacité. Notre victime a du résoudre à rester à Nîmes en attendant que son corps lui permette de pouvoir se mouvoir, et que son fessier soit assez vaillant pour monter un cheval.

[HRP] à charge de preuve en attendant le témoignage des victimes : voici le screen pour complèter mes dires :
http://img505.imageshack.us/img505/851/racketoh1.png [/HRP]

De plus, Dame Af_Vick est mission officielle pour la mairie de Millau. En effet, elle est marchand ambulant, et nous lui laissons le soin de montrer à la cours, oh combien cette affaire la gène dans ses projets et ceux de sa mairie. Il ne s'agit pas d'une ville du Languedoc, mais en voyant les antécédants judiciaires de l'accusé, je demanderai à la cours de bien vouloir en tenir compte. Ainsi, il y a également atteinte au coutumier selon l'article suivant :

"Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement."

Je tiens à souligner que Dame Af_Vick est une femme, et de ce fait plus sensible et plus faible. (sans vouloir offenser la victime). Il s'agissait donc d'une cible de choix pour notre brigand. C'est déplorable, vraiment déplorable... Attaquer une pauvre femme sans défense et lui ôter, en plus de sa joie de vivre, ses modestes écus ? Vraiment notre homme n'a pas de coeur, et j'espère que votre justice n'en aura pas non plus !

Enfin, l'accusé a récemment été reconnu coupable de trouble à l'ordre publique par la justice de notre comté, et ceux, de trop nombreuse fois...

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

En effet, pendant quelques jours, j'ai racketté quelques passants. Je ne dirais pas le contraire. Par contre j'implore votre clémence car j'ai déjà été condamné plusieurs fois. J'ai fait de la prison et ait eu des amendes. Je suis prêt à reprendre une vie normale. J'ai compris la leçon. Je pense que les condamnations déjà reçu peuvent servir de condamnation générale. Et je déplore que si il y a 10 affaires je sois condamné 10 fois à la même chose au lieu d'avoir une condamnation générale... Si je suis condamné 10 fois à 3 jours de prison, j'y passe 30 jours ce qui fait énorme. Et pareil pour les amendes. 10 fois 800 écus, ça me ferait 8000 écus, on ne peut pas dire que c'est proportionnel à ma faute...
Cordialement

Je reste pantois devant le discours de l'accusé...
Oser pleurer pour 30 jours de prison, alors qu'en attaquant sauvagement ses victimes, il peut les condamner à rester 45 jours dans une ville, le temps que leurs blessures guerrissent.
Même si notre ami se repend, il n'y a pas de proportionnalité pour ce genre d'exactions !

Si l'accusé est de bonne volonté, alors qu'il rende ce qu'il a volé. (en rachetant sur la foire des pains à 100 écus, plutôt qu'une amende qui irait dans les caisses du roy). Je demande également des excuses publiques envers les victimes. Si Sieur Heimdall se révèle finalement de mauvaise foi, nous demandons une peine maximal, contenant prison et amende !

Merci de votre attention messire Juge. Vous êtes un homme indispensable à notre bon fonctionnement, et vous êtes le seul, le plus digne de siéger à la place de juge.

Je m'excuse ici publiquement face à mes victimes.
Par contre avez-vous déjà vu beaucoup de pains à 100 écus sur le marché, moi jamais...
Je confirme avoir compris la leçon, pour même pas 1000 écus gagnés, j'ai pris 4 jours de prison et 2300 écus d'amende. Il ne me reste presque plus rien alors que j'avais presque tout acquis par le travail...
Je compte sur votre clémence pour que cette fois je n'arrive pas carrément en-dessous de 0 écus...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[HRP] Dame Af_vick n'a pu venir témoigner, mais elle m'a envoyé son discours. Je le place ici, j'espère que la cours comprendra ces circonstances particulières... [/HRP]

Chemin faisant entre les villes de Montpellier (ville de départ) et Nimes (ville d'arrivée), je me suis faites détroussée par ces deux individus.

*Vick se retourne et pointe du doigt les inculpés.*

J'avais sur moi, excusez moi mais c'est vraiment de tete, je ne tiens malheureusement pas une liste de mes ressources. 13 écus, 2 viandes 2 ou 3 poissons, une petite échelle.

Je ne demande pas réparation pour moi car je poursuis ma route. Mais je voudrai que ces tristes individus soient condamnés pour l'exemple. Et que leur amende soit remis a la ville de Nimes qui m'a généreusement vendu a prix plus que réduit deux pains. Je souhaiterai que les fonds ainsi récoltés, le soit pour les pauvres de cette ville.

Voilà votre honneur mon témoignage, j'espère que justice sera faites !

Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Heimdall10, et ai délibéré en conséquence.

L'accusé est un rédiviste, mais s'est excusé auprès de ses victimes.

Toutefois, la sauvagerie d'un acte de brigandage ne peut laisser la Cour de marbre.

Au vu de ces points, je déclare Heimdall10 coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de vingt écus, et de purger une peine de prison de trois jours.

Sachez Heimdall10 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.

Ce verdict a été rendu le 7 Décembre 1456.

Ce procès est clos.