Procès ayant opposé Passepartout à la mairie de Nîmes.
Passepartout était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 07/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 25 Novembre de l'an 1456, nous Barros, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Passepartout pour Trouble à l'ordre public.
Ce matin même, cet homme à volontairement tenté d'agresser Dame Selvagia ainsi que son mari, messire Landyves.
Par ces actes, Sieur Passepartout va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende. »
Même si les 2 personnes s'en sortent indemnes, leur fils Samuel a échappé de peu à la mort. Les atteintes psychologiques sont donc terrifiantes. Dame Selvagia se trouve en grand choc émotionnel après avoir vu Sieur Passepartout attenté à la vie de son enfant.
Nous rajoutons que le brigand a utilisé son épée, et déchiré la robe de dame Selvagia. Une robe transmise de génération en génération depuis près de 2 siècles... Cette robe ne peut être comparé à la vie d'un homme, (sauf s'il s'agit d'un cerf), mais il s'agissait d'un objet d'une valeur inestimable pour notre victime.
[HRP] à charge de preuve en attendant le témoignage des victimes : voici le screen pour complèter mes dires :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/25/img-2122353dom1.png [/HRP]
De plus, Dame Selvagia et Sieur Landyves sont en mission officielle pour la mairie de Nîmes. En effet, c'est moi-même qui les ai mandaté pour un échange économique. Ainsi, il y a également atteinte au coutumier selon l'article suivant :
"Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement."
Rappelons à la cours que Dame Selvagia est l'ancienne maire de Nîmes, et que Sieur Landyves est le tribun de Nîmes.
Enfin, l'accusé a récemment été reconnu coupable de sorcellerie par la justice de notre comté. L'affaire avait été déposé par l'inquisition elle-même.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
a bas le brigandage.. jetons dans les geoles du comté (déjà bien trop rempli) tout ces délinquants...
a bas toutes ces fourberies....
je suis coyupable devant dieu... coupable e mon manque de discrétion et de mon manque de talent...
mettez moi les mennotes c'est avec indulgence et empathie que j'écouterais votre sentence...
donnez moi le fouet... faites moi passer la question... acharnons nous contre toute cette insécurité qui insécurise nos chemins...
amen...
*Barros fut très attendrit par le témoignage de Dame Selvagua*
Voyez messire Juge comme la peur transparaît à travers les mots de Dame Selvagia. Nous sommes sûr maintenant, que cette nuit laissera des traces d'une indéniable cruauté dans la mémoire des victimes.
Après avoir entendu la plaidoirie de la défense, nous remarquons une désinvolture certaine vis-à-vis de la justice comtale. Notre brigand ne semble souffrir d'aucun remord réel, et pis, se moque ouvertement de son comportement.
Son message est outrageant, et de plus, ses mots peuvent être pris par l'assemblé comme de l'incitation au brigandage.
Un tel comportement ne peut rester impuni devant la toute puissance justice divine, représentée ici bas par vous, messire Juge.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Selvagia se présenta à la barre avant d'enchaîner :
Votre honneur, c'est exact. Yves, Samuel et moi-même avions quitter Nîmes pour atteindre Montpellier au petit matin. Mais dans la nuit noire, nous avons été attaqués par un brigand. Après que l'on est fait une description de cet individus, nous avons pû mettre la main sur son nom.
Depuis l'attaque, Samuel, notre fils pleure beaucoup et à besoin d'être rassurer constament. Heureusement que nous avons pû empêcher le brigand de nous blesser ou bien même de nous charparder quoique ce soit, mais la peur était là..
Quel homme peut oser sans prendre à une famille sans défense ? Je répondrais, seulement les sans-coeur.. Et c'est bien désolant.
Cette nuit sera pour nous tous un moment difficile à passer, mais un moment inoubliable pour un jeune enfant.
Comme l'a dit notre maire, il n'y a eu aucun blesser physiquement, mais le mental y est lui. Il n'y a eu que mon vêtement de déchirer, une jupe à laquelle je tenais énormément, je n'ai plus qu'à espérer avoir des mains de fine couturière, mais cette jupe ne sera plus aussi belle qu'elle ne fut..
Je suis sûre qu'il y a beaucoup d'affaire de ce genre, mais il n'y a pas d'enfant dans toutes.. A ce jour, je veux que cet homme paye pour ce qu'il a fait, certes, cela ne changera en rien à ces gestes, mais cela nous aidera, nous, à essayer ne plus y pensé..
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Passepartout, et ai délibéré en conséquence.
Les propos de l'accusé sont incohérents et considérés comme un outrage à la Cour.
De plus, les séquelles laissées par cette attaque ont été mise en évidence par le témoignage de la victime, et elles ne peuvent laisser la Cour indifférente.
Au vu de ces points, je déclare Passepartout coupable d'esclavagisme en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de trente écus, et de purger une peine de prison de trois jours.
Sachez Passepartout que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 7 Décembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 3 jours de prison ferme