Procès ayant opposé Lizzy86 à la mairie de Nîmes.
Lizzy86 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 12/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 2ieme jour du mois de décembre de l'an 1456, nous Barros, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Lizzy86 pour achat irrégulier, escroquerie, spéculation, déstabilisation du marché nîmois et atteintes aux bonnes affaires de la mairie.
-"En fin de matinée, Mijo, notre lieutenante, a reçu une missive de Sieur Thitilli, lui signifiant que Dame Lizzy lui avait acheté la totalité de ses produits (fruits et légumes) en vente. Inquiet, je me suis rendu au marché, et à ma grande surprise, j'ai constaté que tous les fruits et légume, dont le prix était inférieur ou égale à 10 écus, avaient été raflés !
Cette bitteroise est arrivée ce matin même à Nîmes. Après avoir été fouillé au porte de la ville, elle a annoncé disposer d'environ 800 écus sonnant et trébuchant dans son porte monnaie.
Je me suis personnellement occupé de son enregistrement. J'ai récupéré mes cahiers, et voici ce que j'ai écrit :
- Lizzy86, résidente de Béziers dans le Comté du Languedoc. Artisant, et plus précisement bouchère. Elle possède également 2 cultures de légumes et dispose, lors de son enregistrement à la douane, de 781 écus.
*Barros dépose un papier sur le bureau du juge*
-"Je me permet de vous joindre une copie de l'enregistrement"
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img386.imageshack.us/img386/9420/lizzy86mh3.jpg[/IMG][/URL]
-"Dans l'après midi, Dame Cathycat m'a dit avoir aperçu Dame Lizzy dans une échoppe, se résignant à ne pas acheter de produit car ses finances ne lui permettait pas (0 écus en début d'après midi). L'accusé a donc dépensée presque 780 écus sur notre marché Nîmois. Or en fin d'après midi, je l'ai moi-même aperçu dans un restaurant, en train de manger (18 écus à 21h). Notre Dame a donc été obligé de revendre quelque une de ses denrés !
Elle va à l'encontre du coutumier selon les articles suivants :
"Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende."
Ainsi que sur tous les articles du "Chapitre IV : Des marchands Ambulants". (je ne préfère pas les énoncés icelieu tellement je suis attéré)
J'accuse également Dame Lizzy d'avoir complètement déstabilisé le marché de Nîmes, en rachetant la totalité des fruits et légumes, dont le prix était abordable pour les villageois. Elle place bon nombre de mes concitoyens dans l'incapacité de pouvoir se nourrir correctement, et également d'accroître leur charisme.
Et enfin, je l'accuserai presque de trahison. En rachetant tous les fruits, elle place la mairie de Nîmes dans une situation TRÈS compliquée. Les fruits constituent la richesse de notre cité, et le gagne-pain de notre mairie. Le maire ne peut plus exporter une partie de ces marchandises, ne peut plus faire d'échange, bref, elle l'empêche de gérer son marché correctement.
Avant de cloturer, je tiens à dire une dernière chose. La mairie de Nîmes met régulièrement en vente des carcasses de cochons à 15 écus pour que les bouchers puissent faire des viandes à des prix assez faible. Dame Lizzy, s'est permise de racheter toutes ces carcasses pour son usage personnelle, et pour le plus grand déplaisir du marché nîmois.
Voici une copie des actes de vente de la mairie :
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img380.imageshack.us/img380/2237/procslizzyav3.jpg[/IMG][/URL]
Je crois que nous avons affaire à une femme qui se fiche éperdument du marché des autres villes pourvue qu'elle y trouve son compte...
Je ne sais quoi dire, tellement je suis effondré par ce manque de civisme et de patriotisme... Je demande la plus grande sévérité de la part de notre juge dans ce procès.
La victime ici n'est autre que le peuple de Nîmes, homme, femme et enfant, qui comporte bon nombre d'Aristotéliciens. Ainsi, l'accusé ose se lever contre les brebis de notre seigneur !
Elle devrait plutôt nous remercier de ne pas porter le procès devant l'inquisition !
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé ne daigne pas tenir compte de la justice. Pour ceux qui passe outre, la sentence doit être maximal. Messire juge, pour quelqu'un qui a saccagé le marché de Nîmes (qui garde encore des traces), je demande une peine de prison des et une amende conséquente.
Les accusés ayant toujours tord, je ne rajouterai rien....
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Cathy s'avança vers la barre, c'est la première fois qu'elle entrait au tribunal et était un peu impressionnée*
"Bonjour,
je viens donc devant vous apporter mon témoignage au sujet de cette affaire.
*toussota pour s'éclaircir la voix*
J'étais présente sur le marché nîmois en ce matin du 2 décembre et je faisais mes emplettes. C'est alors que j'aperçu quelque chose de troublant. En effet je me vis moi au loin sur ce même marché. Je me suis dit que je devait rêver mais non ! Je me suis alors approchée de cette dame car très intriguée, oui on ne voit pas son sosie toujours les jours !
Mais en m'approchant de cette dame je m'aperçu que son panier était des plus garnis, en effet elle venait de faire la razzia des tous les étales du marché. Elle souhaitait d'ailleurs continuer mais sa bourse était vide.
Voilà donc monsieur le juge ce que j'ai pu voir ce matin là."
*Cathy salua la cour et retourna s'asseoir.*
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Lizzy86, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.
De plus, les faits reprochés ont saccagé tout un marché, leur ampleur est donc importante.
Au vu de ces points, je déclare Lizzy86 coupable d'escroquerie en vertu de la loi languedocienne. Elle sera contrainte de payer une amende ferme de quarante écus et de purger une peine de prison d'un jour.
Sachez Lizzy86 que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 12 Décembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme