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Procès ayant opposé Ptent au Comté du Languedoc
Ptent était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelipe de Saunhac
Nom du juge : Mastre
Date du verdict : 12/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 18 Novembre de l'An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Ptent pour Trouble à l'ordre public.
En date du 21 octobre 1456, cet homme aurait sauvagement agressé et dépouillé de ses biens Robindesbwa, entre Nîmes et Uzès, avant de prendre la fuite.
Nous l'accusons de violer les articles du coutumier suivant :
« Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.»
La victime prétend avoir perdu au cours du vol 1200 écus et 60 sacs de maïs, et souligne son grand état de faiblesse. L'accusé n'a aucun antécédent d'inscrit à son casier judiciaire.
Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Nous joignons à cet acte d'accusation les annexes suivantes :
Un récit des évènements raconté par la victime:
"Bonjour,
Je me suis fait racketter par un dénommé Ptent.
Il m'a volé 1200 écus et 60 sacs de maïs.
A cause de lui j'ai perdu beaucoup de points de caractéristiques et je ne peux pas faire de réserves de nourritures pour rentrer dans ma ville.
je vous demande donc de l'arrêté car sans mes écus, il met impossible de rentrer parmi les miens.
Je me suis fait racketter entre Usées et Nîmes, ce voleurs doit toujours être prêt de cet de ville a volés d'honnête gens a se moments même...
Merci de votre attention, Robindesbwa
http://img385.imageshack.us/my.php?image=sanstitrebt4.png"
Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge, l'accusé étant sans un sous, nous réclamons une peine de trois jours de prison en sus d'une peine avec sursis de 3 jours de prison supplémentaire et une amende de 1400 écus avec sursis.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Moi, Mastre, Juge de Lengadòc, ai pris connaissance des accusations portées à l'encontre de Ptent, et ai délibéré en conséquence.
L'accusé n'ayant pas pris la peine de venir se défendre ici, les faits reprochés n'ont pas été contredits.
Toutefois, il est impossible d'infliger une forte amende à l'accusé.
Au vu de ces points, je déclare Ptent coupable de trouble à l'ordre public en vertu de la loi languedocienne. Il sera contraint de payer une amende ferme de cinquante écus, et de purger une peine de prison de quatre jours.
Sachez Ptent que vous pouvez faire appel de cette décision de justice dans les conditions énumérées à la Cour d'appel du Royaume.
Ce verdict a été rendu le 12 Décembre 1456.
Ce procès est clos.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 4 jours de prison ferme