Votre Honneur,
Comparaît devant nous ce 30 novembre 1456, le Sieur Fklorid de Narbonne.

Le Comté de Languedoc l'accuse, à travers nous Jhaampe, Procureur-adjoint du Languedoc, d'escroquerie l’article 4.4.5. du Coutumier : "Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende." et de l'article 5.4.4. : "Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause."

Le 25/11/1456, Max64, Brigadier de la maréchaussée de Narbonne, a acheté 10 sacs de maïs au sieur Fklorid.
Citation:
25-11-2008 17:30 : Vous avez acheté à Fklorid 10 sacs de maïs pour 3,35 écus.


Dans la foulée, le Brigadier constate qu'en aucun cas la personne en question ne cultive de maïs et qu'elle aurait donc la possibilité d'en avoir sans l'avoir acheté. N'en connaissant ni le lieu, ni le prix d'achat, il ne peut prouver la spéculation.

Croquis de l'accusé:
http://img.rock-hosting.com/img/FKloridfichergr.jpg

Bien étonné d'avoir directement reçu un avis de plainte dans sa boîte aux lettres, Klorid s'empressa de venir au tribunal se justifier des griefs qu'on lui reprochait.

- "Messires, tout d'abord je tiens à rappeler que la loi précise qu'il est "interdit de se porter acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont on n'a pas l'utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle". Il va de soi que le maïs étant un produit fini non transformable, il ne peut donc être destiné qu'à l'alimentation. Et n'entre à mon sens pas dans le cadre de l'article de loi invoqué ici (puisqu'il est même spécifié que ce type de transaction est permise pour les aliments...).

Sachez également qu'il n'a point été dans mes objectifs de spéculer sur cette transaction. J'ai en effet tenté une fois, il y a de cela quelques mois désormais, de spéculer sur le marché de Narbonne (sans savoir qu'il s'agissait là d'un délit). J'ai été rappelé à l'ordre (par missive, on ne m'a pas directement mis en procès comme aujourd'hui) et je n'ai jamais cherché depuis à recommencer.
Il se trouve qu'il y a un mois (ou plus) environ [hrp : 1ère semaine passage à la v3], je me suis porté acquéreur de 14 sacs de maïs sur le marché (et d'une vingtaine de pains). Ils étaient tous assez bon marché (par rapport aux prix de Narbonne, qui étaient encore très élevés à cette période) et je n'avais quasimment plus de stock de nourriture. Il se trouve également que le marché était quelque peu déficient le jour là [hrp : bugs matinaux], aussi je n'étais pas le seul à vouloir me porter acquéreur de ces lots. Enfin bon, celà est un détail.
Toujours est-il que j'ai, durant ces dernières semaines, consommé 2 sacs de maïs de ce lot pour me nourrir, puis essentiellement du pain. En effet, un rapide calcul m'a fait par la suite prendre conscience de la chereté relative du maïs comme aliment de base par rapport au pain (surcoût de 0,50 écus quotidiens environ). Qui plus est, il faut l'éplucher, le cuire et il a moins bon goût que le pain [hrp : deux opérations nécessaires pour manger^^].
Aussi ai-je décidé d'éviter d'en manger pour m'acheter plutôt du pain à la place. J'ai désormais un garde manger assez fourni (un mois de nourriture) en pain et ne voyais plus l'utilité de garder ce maïs auprès de moi.
J'ai donc décidé de remettre en vente ce lot de maïs (12 sacs), au prix du marché actuel (dont je ne sais plus du tout s'il est plus elevé ou non que son prix d'achat, étant donné l'évolution du marché narbonnais).

Je ne me considère pas coupable d'escroquerie, ni ne pense avoir tenté d'effectuer quelque activité speculative que ce soit (puisque je doute sincèrement avoir réalisé une quelconque plus-value par cette revente).
Par ailleurs, le maïs étant un aliment et non une matière première, j'avais clairement en tête une utilité alimentaire pour moi lorsque je m'en suis porté acquéreur. Et je l'ai gardé en stock au moins un mois entier (alors que les prix du maïs ont certainement bien fluctué durant cette période).

Néanmoins, même si je regrette qu'aucun accord à l'amiable n'ait été cherché dans cette affaire, je suis à la disposition de la justice si celle-ci estime qu'il y a eu faute.
Et suis prêt à indemniser quiconque estime avoir été lesé dans cette affaire (mairie ou particulier), à la hauteur ou plus du préjudice subi."

Nous avons entendu la défense de l'accusé, et lui répondu :

Que lors de votre achat, le maïs était considéré comme un aliment. Mais ayant refusé de le manger, vous l'avez revendu, et n'étant producteur, cela passait pour de la vente de matière première (le maïs est également utilisable par les éleveurs de cochons).

Et enfin d'autre part, nous ne condamnons pas les préjudices, qui semblent être minime. Mais nous rappelons à l'accusé qu'il existe des lois à respecter. Il existe des personnes à votre écoute, qui peuvent répondre à la moindre questions. N'hésitez pas à les contacter ;)

Ainsi nous demandons une amende symbolique de 1 écus.

Klorid était satisfait de voir que son procès était repris en main, depuis l'élection du nouveau Conseil. Il écouta les arguments avancés par l'accusation, puis exprima ses dernières justifications :

- Messires, effectivement, n'ayant jamais élevé de cochons, j'avais oublié que le maïs pouvait également leur servir de nourriture.
Peut-être d'ailleurs une raison de plus qui m'aurait incité à ne point en acheter... Non pas que je n'estime pas ces animaux ou leurs éleveurs, bien au contraire, mais je préfère les manger du cochon que me satisfaire de la même nourriture que lui. Enfin bon...

Je comprends votre plaidoirie. Néanmoins, je plaide pour ma part la relaxe dans cette affaire, pour plusieurs raisons :

Je suis accusé d'escroquerie. Or, je tiens à souligner que le parvis de notre belle mairie de Narbonne affiche (et ce depuis plusieurs mois, signe que les cours du maïs ont atteint des niveaux élevés lorsque je m'en étais porté acquéreur -et que la mairie ne réactualise pas souvent ces données, puisque les cours du maïs sont désormais tombés à 3,10 écus l'unité actuellement) :
"RACHATS QUOTIDIENS Blé 13, Mais 3,40, Poissons 17,00 (par la mairie)"

Ce qui implique :
1) Que j'ai dû acheter ce maïs a un tarif supérieur (ou égal) à 3,40 (puisqu'à l'époque la mairie rachetait effectivement ces denrées).
2) Que je l'ai revendu à un prix inférieur au tarif de rachat automatique par la mairie (3,35 écus, pour mémoire), en réalisant donc une moins-value.

Par ailleurs, j'ai permis à celui qui m'a vendu ce maïs à l'époque d'obtenir rapidement des liquidités qui lui faisaient probablement défaut, sans pénaliser quiconque lors de la revente de ce petit lot.
Enfin, je n'avais aucunement, je l'ai déjà expliqué, l'intention de spéculer lorsque j'ai acheté ce maïs, mais bien celle de me restaurer (et j'ai expliqué plus tôt dans ce procès pourquoi j'avais été ensuite, après en avoir consommé, dégoûté du maïs).

Je termine en reprenant votre dernière phrase : "n'hésitez pas à les contacter".
N'ayant causé de préjudice à personne, j'aurais largement préféré que l'on me contacte pour me signaler cette vente qui avait semblé anormale à ce brigadier.
Je l'aurais retirée du marché, aurais consommé mon maïs, éventuellement aurais dédommagé la mairie ou le brigadier afin d'aider les finances de la mairie ou celles de celui qui veille (bénévolement, à ma connaissance) à la bonne exécution de la loi.
Faute de quoi j'ai directement été mis en procès.
Procès qui, soit dit en passant, m'a amené à signaler en entame de mon programme, lors des élections municipales (auxquelles je participais la semaine denrière) que je risquais d'être inéligible en fonction de son verdict, invitant mes éventuels électeurs à reporter leur vote pour moi.

Aussi, j'estime être celui qui a, de loin, été le plus lesé dans cette affaire : j'ai acheté de la nourriture qui s'est révelée peu apétissante, j'ai été traîné en procès (qui a duré fort longtemps et a grandement nuï à ma réputation alors que je me lançais en politique) et ce dernier m'a empêché de me présenter dans des conditions honorables ou équitables aux élections municipales de ma ville.

En conséquence de quoi, je souhaiterais être exonéré de l'amende symbolique que vous envisagez, et être relaxé.

Je remercie la Cour pour son attention.

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que le sieur Fklorid a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’escroquerie, pour avoir vendu 10 sacs de maïs sur le marché de Narbonne, lors qu'il n'en produit pas.

Attendu que la procure réclame une peine symbolique de 1 écu,

Attendu que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, et s'attache à démontrer qu'ils n'entrent pas dans le cadre des actes répréhensibles,

Attendu en effet que l'achat de 10 sacs de maïs est acceptable, pour ce qu'il est utile à la consommation ; que la revente du maïs n'a, selon les déclaration de l'accusé, dégagé aucun profit ;

Par conséquent,

Déclarons la relaxe de l'accusé des charges d'escroquerie qui pesaient sur lui.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le XVIème de décembre de l'an d'Horace MCDLVI par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr.

L’audience est levée”.