Procès ayant opposé Straydog au Comté du Languedoc
Straydog était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Aujourd’hui, lundi 15 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire d’escroquerie, opposant Straydog à la mairie de Carcassonne.
Notre suspect est identifié comme citoyen languedocien, et propriétaire dans la bonne ville de Narbonne. D’après l’article 1.6.1 du coutumier, qui stipule, je cite, que « Nul n’est censé ignorer la loi. », l’accusé aurait du s’informer sur les lois d’un autre marché que sa ville d’origine avant toutes ventes.
Dans le décret n°3 de Carcassonne, il est écrit :
« Afin de bannir les spéculateurs qui s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdites sur notre marché : bois, poisson, fer.
La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie. »
Ce décret a été bafoué le 4 décembre, par la mise en vente par Sieur Straydog, de poissons au prix de 22 écus sur le marché de Carcassonne.
Ces marchandises ont été rachetées par la brigadière cyrianna2002. Nous l’invitons à venir témoigner devant la cour de justice.
Ainsi, nous demandons à Straydog de venir s’expliquer son initiative, et surtout, de préciser les raisons qui l’ont poussé à refuser le règlement à l’amiable.
Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Sieur le procureur, Dame Cyrianna2002, Citoyens présents.
Oui, il ce peut, que j'ai ignoré le décret n°3 de Carcassonne en ce 4 décembre, que j'ai mi en vente 5 poissons au prix unitaire de 22 écus qui furent rachetés par Dame Cyanna2002.
Vous savez que je ne suis qu'un simple éleveur, pêcheur, a ses heures perdues.
Sans remettre en question, les certitudes, les convictions ou les raisons de chacun qui nous poussent parfois à agir ou même enfreindre certains décrets .Soyez assuré qu’en aucun cas je n’ai souhaité nous nuire. Ni a vous, Sieur le procureur, ni a vous Dame Cyrianna2002 ni a aucun d’entre nous. J’ai dut, simplement, a ce moment, las, me soumettre à un besoin pour certains encore élémentaire de posséder quelques écus sonnant et trébuchants afin de me nourrir. Aujourd’hui, fort de cet appétit comblé, je sais qu’il nous faut tous faire des choix afin de nous satisfaire. Je sais que nous avons conscience qu’il peut paraitre simple pour certains difficile pour d’autre ne serait ce que d’avancer, affamé ou en guenille dans le froid.
Nous avons tous des appétits différents, des envies et des besoins différents dépendants a la fois de nos conditions, mais aussi de ce que nous sommes en ce moment précis.
Alors, oui, volontairement ou non, j’ai ignoré ce décret et vendu ces biens mais ne perdons pas de vu que j’ai également rapidement proposé un arrangement amiable a dame Cyrianna.
Fasse a ce qui sur le moment m’est apparu comme une incompréhension ou peut être était ce un manque de moyens également de Dame Cyrianna2002 ou peut être encore un manque de volonté ou d’assurance de ma part, je me suis vu renoncer a accomplir les démarches nécessaires J’ai 5 nouveaux beaux poissons, que je suis prêt a vous céder. J’ose compter sur votre clémence, votre compréhension, votre bonne volonté pour racheter ces poissons a un prix qui vous parait juste et de nous permettre, doucement mais surement d’avancer.
Je conçoit avec difficulté qu'un homme se retrouve dans l'obligation de faire deux jours de marche pour aller vendre sa production, afin de subvenir à ses besoins. C'est en effet, quelque peu contradictoire...
Plutôt que de vous déplacer vous-même, il aurait été bien plus simple de demander à votre mairie le rachat de vos poissons.
Après l'écoute de votre témoignage, je me demande si vous n'avez pas volontairement violé ces décrets dans le but de vous procurer une marge financière.
Quoiqu'il en soit, vous auriez du prendre le temps de faire le règlement à l'amiable. Ainsi vous auriez évité à la justice de perdre son temps, et cela vous aurait également évité une amende qui risque de vous plonger d'avantage dans le besoin.
Respectez les décrets municipaux ! et si votre situation est aussi rude que vous le prétendez, contactez votre maire afin d'obtenir aide, et conseils avisés sur votre gestion.
Je réclame une amende de 25 écus. Nous demandons également que l'accusé se fasse accompagner dans les prisons du château, qu'il les visite, et qu'en voyant les prisonniers pourrir par la misère, il se rende compte qu'on ne plaisante pas avec la justice.
Notre Maire etait dans l'incapacité de racheter tous les poissons qui se trouvaient sur le marché.
J'ai, a l'origine déposé les poissons objects du delit sur le marché de Carcassonne avant d'entreprendre ma route pour votre village.
Lorsque je suis arrivé aux portes de la ville les poissons etaient toujours dans mon inventaire.
Je suis de bonne foi. Je vous propose ujourdhui de vous vendre 5 poissons au prix de 14 ecus/unité ce qui fera une moyenne de 18ecus/unité sur les 10. Cette proposition en plus d'etre honnete est la plus simple. Je ne comprend pas l'interet de me jeter en prison, ni celle de me faire payer une amende puisque presentement, je n'ai toujours pas le sous pour vous racheter les poissons a 22 ecus/unité ayant fait fonctionner le menuisier du village en lui achetant une grand echelle.
Votre Honneur,
Je viens vous apporter mon témoignage.
Comme vous l’avez dit précédemment, j’ai informé Messire Straydog de l’infraction le 4 décembre de cette année.
Le lendemain, j’ai reçu une réponse de sa part me demandant un délai supplémentaire, aussitôt je lui ai indiqué par missive, qu’il avait jusqu’au 7/12/1456 pour un règlement à l’amiable à la suite de quoi la plainte serait déposée.
Cette missive est restée sans réponse de sa part, j’ai néanmoins attendu le 10 décembre pour porter cette affaire devant le prévôt. A ce jour, il ne s’est toujours pas manifesté.
Je ne peux vous en dire d’avantage concernant cette affaire.
Respectueusement,
Cyrianna2002, brigadière. Brigade de Carcassonne
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Straydog a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu des marchandises réservées sur le marché de Carcassonne ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; qu'il invoque le besoin pressant de liquidités pour se nourrir, avant de préciser qu'il a, avec le fruit de la vente, acheté une échelle, ce qui nous semble contradictoire ;
Considérant que le procureur, en la personne de messire Lakhdar Shaggash, requiert une peine de 25 écus.
Par conséquent,
Déclarons Straydog coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à de 25 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 21ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.
L’audience est levée”.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus