Le 5 décembre 1456, contre Laparra pour esclavagisme en la personne de Ravanello. [/list]
[spoiler]En ce jour du 5 décembre de l'an de grâce 1456, nous Barros, maire de Nîmes, intentons un procès à Laparra pour esclavagisme.

En effet, le 30 novembre de la même année, l'accusé à embauché Ravanello pour 12 écus seulement, allant ainsi à l'encontre du coutumier selon l'article 4.4.9 que voici :

"Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l’amende."

Dans notre bonne ville de Nîmes, nous tenons un registre des différentes offres emplois, et aussi, nous pouvons lire :
30/11 12:43 : Laparra embauche Ravanello pour 12,00 écus

Je rappel que le salaire minimum en vigueur à Nîmes est de 16 écus.
L'accusé a été prévenu de son illégalité par le Sieur Mani21, brigadier de Nîmes. L'accusé n'ayant point pris la peine de répondre, nous considérons qu'il refuse le règlement à l'amiable, et préfère venir s'explique ici-même, devant la justice comtale, et pie encore, devant la justice divine !

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

je ne coprend rien a votrre jeu

La personne ose se faire passer pour une imbécile pour être juger comme handicapé devant la cour ! Inadmissible ! Je demande une amende simbolique de 1 écus, et un coup de pied au fesse !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nous, Cristòl de Sìarr, Juge du Comté, en ce vingt-deuxième jour de décembre de l'an d'Horace MCDLVI,

Attendu l'état de mort certaine dans lequel se trouve l'accusée, déclarons que le présent procès n'a plus lieu d'être.
Qu'elle repose en paix.

La séance est levée !