Procès ayant opposé Feuerweib au Comté du Languedoc
Feuerweib était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 27/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd’hui, lundi 15 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Feuerweib à Dame Orthance.
L’accusé, Dame Feuerweib est identifié comme citoyenne du Saint Empire Germanique. Et notre victime, Dame Orthance, comme habitante de Carcassonne.
Lors de son voyage, elle a été sauvagement attaquée par Dame Feurweib. Une acte barbare qui a va l’encontre du coutumier languedocien selon l’article 4.5.5, qui stipule que :
« Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende. »
Le témoignage de la victime nous aidera à mieux comprendre la gravité des faits.
Nous appelons donc l’accusé à comparaître devant le tribunal afin de subir la sentence dûment méritée après ses méfaits.
Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander à un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous remercions Dame Orthance d'être venu témoigner devant la justice.
L'accusé n'a même pas daigné venir se déplacer devant la cour du Languedoc. Nous portons sur elle de lourde accusation, et il préfère rester chez lui.
Nous demandons donc une amende de 50 écus, accompagné d'une peine de prison d'une journée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Procureur ,
Bien le bonjour ,
Oui je me suis bien faites rackettée par cette brigande Feuerweib , dans la nuit du 13 au 14 décembre 1456 alors que je rejoignait une amie à
Narbonne .
Elle m'a tout pris ce que je possédais .70 écus ,2 miches de pain , 2 fruits et 2 sacs de mais .
Et elle m'a laissé inanimée dans un champ.
Je demande cher Procureur que la justice soit faite contre cette brigande .
Je vous remercie.
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Feuerweib a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir agressé mestra Orthance et lui avoir dérobé ses biens ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre elle ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, requiert une peine de 50 écus d'amende et un jour de cachot ;
Considérant le préjudice matériel et physique subi par la victime ;
Par conséquent,
Déclarons Feuerweib coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 100 écus d'amende et à deux jours de cachot.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 27ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 2 jours de prison ferme