Aujourd’hui, mardi 16 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Marielarouge à la mairie de Nîmes.

Dame Marielarouge, accusée d’escroquerie, s’est permis de mettre en vente sur le marché de Nîmes une miche de pain au prix de 12,95 écus.

Or, dans l’arrêté n°2 sur les prix maximums autorisés, le plafond pour la vente d’une miche de pain est fixé à 6.80 écus.

La miche de pain a été acheté à par Topaze80, brigadière de Nîmes. Son témoignage nous aidera à mieux connaître les détails de l’enquête.

Nous appelons l’accusé à comparaître devant le tribunal, afin d’expliquer sa conduite. Elle pourra également nous éclairé sur les raisons qui l’ont poussé à refuser un règlement à l’amiable.

Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

je m excuse...ceci estnune erreur d inatention...je ne recommencerai pzs

Nous remercions Dame Topaze pour avoir pris le temps de venir témoigner.

Après avoir entendu le témoignage éclairant de l'accusé, nous réclamons une amende de 5 écus. En espérant que la prochaine fois, elle vérifie son prix de vente, et qu'elle évite à la cour de se déplacer pour une affaire qui aurait pu se régler simplement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour brigadier de police topaze80 j'ai acheter avec mon mandat une miche de pain a dame marielarouge une miche de pain a 12.95 tout de meme quand on ne gagne que 7.50 ecus si l'on travail a la mine comment faire ????

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Marielarouge a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie, pour avoir vendu sur le marché de Nîmes du pain à un prix supérieur aux prix en vigueur ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui s'en repent ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, requiert une peine de 5 écus d'amende.

Par conséquent,

Déclarons Marielarouge coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 27ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."