Aujourd’hui, lundi 15 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire d’esclavagisme, opposant Marielarouge à Melissus.

L’accusé, Marielarouge, citoyenne de Nîmes, s’est permis d’embaucher Melissus pour un misérable salaire de 12 écus.

Or il est clairement dit dans le coutumier du Languedoc, à l’article 5.1.1, que « Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. ».

L’accusé brave également les décrets de Nîmes, étant donné que le salaire minimal y est de 16 écus. Le brigadier de Nîmes, Mani21, a essayé de régulariser la situation. Après avoir envoyé une missive à Dame Marielarouge, il n’obtint aucune réponse. Nous appelons ledit brigadier à venir témoigner à la barre pour certifier nos dires.

Ainsi, en vertu de l’article 25, et de l’article 28 du code de la maréchaussée, nous considérons que l’accusé à refusé de dénouer la situation par un règlement à l’amiable. Nous demandons à Dame Marielarouge de bien vouloir se présenter devant le tribunal du Languedoc, et d’expliquer sa conduite.

Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander à un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

je paye 20 pour laboure un chanp
je pensse que je paye bien veuiller me dire combien je vous doit je payerai lamende veuiller mescuser marielarouge

Nous, Thithili, adjoint du procureur, demandons à la court, au nom du procureur Lakhdar, une amende de 16 écus, ainsi que le complément du salaire de Melissus, étant donné que l’accusé ne nie pas les faits mais qu’elle aurait pu éviter à la justice de se décarcasser en répondant au courrier envoyé par le brigadier Mani21.

jai fait une faute dinatention je payerai mon amande veuiller me pardonne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour , je suis Mani21 brigadier de la maréchaussée de Nimes .

Je confirme les dires et rajoute qu'apres avoir envoyé les couriers pour un arrangement à l'amiable de son erreur , j'ais ensuite mis en vente le sac de blé servant d'amende au cas ou l'acusée " Dame Marielarouge " n'aurait pus me repondre .
Malheureusement sans aucun résultat .

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Marielarouge a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Nîmes ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les assume ;

Considérant le casier judiciaire de l'accusée ;

Considérant que Nîmes n'est pas une ville forestière et se doit de répartir le bois entre tous les artisans ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Selvagia, maire de Nîmes, requiert une peine à la discrétion du juge et en proportion des actes de l'accusée.

Par conséquent,

Déclarons Marielarouge coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 20 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 27ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."