Ce 16 décembre 1456,


Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons devant cette court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de Mijo contre Barros.

En effet, à partir du 13 décembre 1456, et jusqu’à ce jour encore, l’accusé a profité de son statut de maire pour ordonner à un soldat de l’ost Languedocien de partir effectuer une transaction commerciale pour la mairie de Nîmes hors du comté, comme le prouvent ces lettres et ces déclarations rapportées par des gardes de la caserne Nîmoise:

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Enfin, le départ du soldat est également prouvé par ce registre des départs de la ville de Nîmes :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/13/img-214252wpkck.jpg.html


Sir Barros a donc enfreint ces articles du coutumier :

article 3.2.2.11. - La chaîne de commandement au sein de l’ost languedocien s’articule comme suit :
- Le conseil militaire décide d'une action à entreprendre sous forme de directives.
- Le capitaine ou le général transmet à l'état major qui prend acte et qui se concerte pour la mise en place de cet ordre.
- les lieutenants informent leur garnison des ordres et veillent à leur application.

Article 4.5.25. : Abus d’autorité - Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.


Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

D'une part, la réponse cité par Mijo, a été faite en privée, et je demande à la cour de ne pas en tenir compte. Du moins en ce qui concerne les blagouses, parce que là je suis un peu gêné...
Si ma femme, vous savez l'unijambiste nocturne, qui joue le rôle de la blonde de Nîmes, apprend que je flirte avec d'autre femme, elle risquerait de me courir après dans toute la maison, et non seulement, elle j'essoufflerais et serait incapable de faire la vaisselle, mais en plus, elle me rayerait mon parquet avec sa jambe de bois.

Alors, pour commencer, je reprend l'article cité par Mijo :
"article 3.2.2.11. - La chaîne de commandement au sein de l’ost languedocien s’articule comme suit :
- Le conseil militaire décide d'une action à entreprendre sous forme de directives.
- Le capitaine ou le général transmet à l'état major qui prend acte et qui se concerte pour la mise en place de cet ordre.
- les lieutenants informent leur garnison des ordres et veillent à leur application."

Il s'agit ici, de la chaine de commandement au sein de l'Ost, hors nous ne sommes pas à l'Ost. je suis maire, et j'ai demandé à Seybor de faire mon marchand, non parce qu'il était militaire, et donc je ne m'insurge pas dans la gérance de l'Ost, mais parce qu'il était citoyen de Nîmes, volontaire, prêt à partir dès que je le souhaitait, et suffisamment fort pour repousser d'éventuel brigand. Je n'ai donc pas enfreint l'article 3.2.2.11.9.43.50.91.30.0192.0193.94819.39

Ensuite, en ce qui concerne l'abus d'autorité, cette accusation est complètement absurde, dans la mesure où, personnellement, je ne retire auquel avantage, ni Seybor d'ailleurs. Le seul bénéficiaire est la mairie de Nîmes, et cette avantage n'est pas illicite. Ensuite, je vous met au défit de prouver que j'ai fait ça dans le dessein de nuire à autrui. Envoyer un MA réaliser ce contrat, était pour moi l'assurance de fournir à Nîmes les denrées qui faisaient défaut sur le marché, et également de revendre les surplus.

Je vous rappel l'article suivant :
"Article 6.6.14. : Dans l'exercice de ses fonctions, le maire engage sa responsabilité personnelle à plusieurs titres :
(1)Comptable et financier –
• le maire est le garant de la santé économique du marché de la ville et est tenu d’une obligation de moyens en ce fait"
Etant le garant de l'économie de Nîmes, ce contrat devait être réalisé. N'ayant pas le droit de divulguer en des lieux publiques trop de détails sur la santé économique de notre ville, je demande au tribunal de me faire confiance, et je suis prêt à fournir au juge ainsi qu'au procureur, une lettre privée, afin de lui expliquer les situations qui m'ont obligé à réaliser ce contrat de toute urgence.

Je trouve cette plainte complètement absurde dans la mesure où j'estime avoir fait mon devoir pour Nîmes. Si la justice n'est pas capable de s'en rendre compte, je serai dans l'obligation de montrer mes fesses en place publique.

Je me remercie pour le temps que je passe ici plutôt qu'à administrer ma ville. Je remercie le procureur pour avoir récité par cœur ses chapitres du coutumier. mais je dois avouer que je ne comprend pas la liste de lettre qu'il invoque dans l'acte d'accusation :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/13/img-214252wpkck.jpg.html
Qu'est-ce que ça peut bien vouloir dire ?

Je crois que notre procureur chérit est atteint d'une impuissance de la cervelle...

Sir Barros, la citation donnée par Mijo a été faite au conseil municipal de Nîmes.
N’importe qu’elle personne y ayant accès aurait très bien pu entendre ces dires ; je ne vois donc aucune raison de ne pas en tenir compte.

Concernant l’article 3.2.2.11. – La chaîne de commandement au sein de l’ost languedocien s’articule comme suit :
- Le conseil militaire décide d'une action à entreprendre sous forme de directives.
- Le capitaine ou le général transmet à l'état major qui prend acte et qui se concerte pour la mise en place de cet ordre.
- les lieutenants informent leur garnison des ordres et veillent à leur application.

Il ne concerne pas uniquement l’ost Languedocien, il concerne l’ensemble des citoyens. En effet, d’après ce présent article, il vous faut être lieutenant pour être autorisé à donner des ordres à un soldat dans le but d’effectuer une action. Or à ce que je sache vous n’êtes pas lieutenant et donc pas en mesure d’ordonner à un soldat de voyager hors du languedoc pour effectuer quoique ce soit.
De plus, le comté prime sur la municipalité de même que le royaume prime sur le comté.
Seybor est donc Français avant d’être Languedocien, et Languedocien avant d’être Nîmois.
De même que Seybor est avant tout soldat de l’ost avant d’être soldat de Nîmes ; un ordre explicite venant de l’ost du Languedoc était donc obligatoire, et cela passe avant sa citoyenneté Nîmoise.


Concernant l’abus d’autorité, il me semble que vous n’avez pas bien compris pourquoi on vous reproche cela :

Article 4.5.25. : Abus d’autorité - Les membres d'une autorité qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, ont abusé des pouvoirs de leur charge, sont passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Certes cela n’a profité ni à vous ni à Seybor mais à un tiers qui est la mairie de Nîmes et ce sans autorisation et d’un point de vue tout à fait illicite puisque vous avez demandé à un soldat sans aucune autorisation.
En ce qui concerne le fait de nuire, il est stipulé dans l’article 4.5.25 que « nuire » n’est pas une obligation si le cas est déjà illicite.

Ensuite, s’il est vrai que la santé économique et financière est sous la responsabilité du maire, cela ne le dispense pas de respecter la loi, bien au contraire. Le comté disposant de MA, il aurait suffis d’une simple lettre au CaC du Languedoc pour pouvoir effectuer cette transaction commerciale.

Pour la liste des départs dont vous ne comprenez pas ce que cela peut être, ce n’est que le registre des départs comme je l’ai précisé dans l’acte d’accusation.


Je demande donc, une peine de 3 jours d’emprisonnement et une amende de 60 écus pour abus d’autorité + une amende de 15 écus pour avoir enfreint l’Article 4.4.15. :

Article 4.4.15 : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l’amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l’instance en cours ou à l’instruction peut être poursuivie sur ce fondement.

En effet, l’accusé fait preuve d’un manque de convenance en insultant le procureur lors de sa plaidoirie :

« Je crois que notre procureur chérit est atteint d'une impuissance de la cervelle... »

La peine totale demandée est donc de 3 jours d’emprisonnement + 75 écus.

Je ne passerai pas par 4 chemins. Demander 3 jours de prisons et 75 écus d'amendes pour ce que j'ai fait est complètement disproportionné...

L'article 3.2.2.11 spécifie bien que la chaine de commandement est un sein de l'ost, de l'ost, et non au sein de la population du Languedoc. De plus, il ne s'agaissait pas d'une mission militaire, mais purement économique...

De plus, considérer la mairie de Nîmes comme un tiers est complètement idiot. Et me punir pour lui avoir procuré un avantage "illicite" est encore pire...

Même si Languedoc prime sur Nîmes, cela n'empeche pas la mairie de Nîmes d'exister et de devoir commercer pour s'enrichir pour subvenir au besoin exigé par le comté. Nous devons embaucher 4 miliciens par jours, à 16 écus par jours, cela fait 448 écus par semaine à trouver... Or le comté ne nous donnes rien, au contraire...

Et puis pour ma remarque sur le cervelle, rappelez vous que je suis bouffon comtale...

Il n'y a eu aucune victime, aucune perte financière, rien... bien au contraire. Surtout lorsque je vois messire Amor exercer sans aucun souci sa charge de maire alors qu'il est inéligible. Il se permet d'insulter une de ses concitoyennes, et quoi ? on lui demande des excuses publiques...

Sachez que si j'écope de 3 jours de prison, les autorités royale en seront informés. Je doute fortement que la charte des juges soit correctement appliqué en Languedoc.

[HRP c'est vraiment nul. Je n'ai rien fait de vraiment nocif. J'espère obtenir la relax pur et dur. Parce que franchement, si ça me donne vraiment envie d'arréter le jeu... /HRP]

Moi mijo Lieutenant de la Maréchaussée et de l' L'OST porte plainte pour mensonge à un soldat de l'ost et usurpation d'autorité a l encontre de Barros

voila que Notre Maire ce permet de commander l'OST et surtout de mentir ....

il a débaucher un de mes soldats ( Seybor) pour faire le MA , seybor confiant a pris la route sans que je soit au courant le vendredi 12 décembre 1456 le 13 j ai demandé a mon soldat de revinir a Nimes car il était a uzés , il a continué sa route jusqu'à Montelimar et voici réponse de Barros

Citation:
Il me ramène des vierges chinoises ! J'en ai plus en mairie, et ça me manque ! J'ai dit ça comme ça hein ? Je n'allais pas faire revenir Seybor simplement parce que les choses n'ont pas été faite dans les règles


après
les preuves sont presque toutes en votre possessions

*Seybor entra dans la salle, vêtu de ses vêtement d’apparat. Une convocation au tribunal, ce n’est pas rien voyons. Il salua les juges et jurés présents, en commençant par un salut militaire.*

Messieurs les Juges et les Jurés, bonjour.

Je suis convoqué en ce tribunal, concernant l’affaire Barros, je suppose que je dois donc expliquer comment ça s’est passé, etc.

Tout commença un soir, en taverne. Monsieur le maire, Barros, me dit qu’il a un problème de l’ordre économique. Conversant avec lui, il me demande si je ne veux pas assurer une transaction pour la mairie de Nîmes. Mais étant soldat de l’Ost, je lui répond que je ne peux quitter la caserne sans l’avis d’un supérieur. Il me répond de suite qu’il s’était entretenu avec Mijo. Il a aussi affirmé que la situation urgeait, que le départ devait avoir lieu le soir-même. Il a ensuite ajouté que c'était très important pour l'économie de Nîmes. Confiant, Barros ayant assuré que les modalités administratives étaient arrangées, je me lança donc sur les chemins le soir même, ayant pensé à confirmer mon départ en caserne.

Le lendemain, j’arrivais à Uzès. Barros et moi avons de suite échangé quelques pigeons, dans lesquels il me disait de continuer la route, vers Montélimar, afin d’achever la transaction. Toujours confiant, je prit la route dès le matin, pour être sûr de ne pas s’attarder en chemin. ([HRP] Je n’étais pas sur de savoir me connecter plus tard dans la journée, ayant des problèmes passagers de connexions, IRL [/HRP]) Et là, je reçois un autre pigeon, de Mijo cette fois, me disant de rentrer à Nîmes. Mais j’étais déjà parti sur la route vers Montélimar, je n’ai donc su faire demi-tour.

Le jour d’après, soit dimanche, je franchissais les portes de Montélimar. Sur place, j’ai eu vite recontré le contact, avec qui j’ai effectué la transaction pour la mairie de Nîmes. J’avais sur moi un mandat contenant, je cite :
« Mandat confié à Seybor pour une transaction commerciale.
Vendre 150 sacs de blé à 12.6 écus et 50 fruits à 10 écus en échange de 200 stères de bois à 4 écus et 100 carcasses à 15 écus. »
Ayant fini les transactions avec la mairesse, et un contact de là-bas, je me pressais donc de retourner sur le chemin du retour, étant pressé par les ordres de Mijo.

Je repassais donc par Uzès, et puis rentrais à Nîmes, ayant effectué la transaction avec succès, et ayant voyagé sans encombres. Une fois à Nîmes, je retournais le mandat ‘fini’.

Voilà comment les choses se sont passées Messieurs les Juges et les Jurés.




Preuves :

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"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Barros a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’abus d’autorité et mensonge, pour avoir engagé un soldat de la caserne de Nîmes pour une mission économique hors des frontières du Languedoc, sans l’accord du supérieur hiérarchique du soldat, mais prétendant l’avoir ;

Considérant qu’un soldat ne peut quitter sa caserne sans l’accord de son lieutenant, ce qui est l’un de ses devoirs fondamentaux ;

Considérant que ledit Barros, Maire de Nîmes, dans l’intention de procurer un bénéfice à sa mairie, a surmonté cet obstacle par un mensonge, arguant de l’accord du lieutenant de Nîmes pour la mission économique qu’il souhaitait confier au soldat Seybor ;

Considérant en sus la loi martiale en vigueur en date des faits et l’impérieuse nécessité dans laquelle se trouvait alors l’Ost d’avoir à sa disposition ses soldats, comme circonstance aggravante ; que ladite loi martiale a été déclarée dans l’intérêt général du Languedoc ; que l’accusé a pourtant sciemment incité un soldat à l’enfreindre en l’envoyant hors des frontières du Languedoc et le faisant revenir et passer ainsi la frontière en un sens illicite ;

Considérant l’aveu fait par l’accusé que les choses n’ont pas été « faites dans les règles » ;

Considérant qu’être maire ne dispense pas de dire la vérité et ni de suivre les procédures ; que si le maire est lié par une responsabilité financière, le soldat est aussi lié par certaines responsabilités à l’égard de sa hiérarchie ;

Considérant que l’accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, a requis une peine de 3 jours de prison et 75 écus d’amende ;

Considérant la vacuité du casier judiciaire de l’accusé ;

Par conséquent,

Déclarons Barros coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.4. et 4.3.7. du coutumier languedocien, livre pénal, et à l’article 4.1.1. de la loi de procédure pénale, à une peine d’inéligibilité de deux mois avec sursis d’un délai de cinq mois, et à présenter des excuses publiques audits Seybor et Mijo, qui seront énoncées à la foi en gargote languedocienne et en tribune de la salle publique du conseil à Montpellier. Les excuses rappelleront les faits et en demanderont pardon ; elles devront être faites sans bouffonneries aucunes.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."