Procès ayant opposé Feuerweib au Comté du Languedoc
Feuerweib était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 28/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd’hui, lundi 15 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Feuerweib à Messire Bonhomme.
L’accusé, Dame Feuerweib est identifié comme citoyenne du Saint Empire Germanique. Et notre victime, Sieur Bonhomme, est habitant de Vaudemont en Lorraine.
Lors de son voyage, il a été sauvagement attaqué par Dame Feurweib. Une acte barbare qui a va l’encontre du coutumier languedocien selon l’article 4.5.5, qui stipule que :
« Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende. »
Le témoignage de Messire Bonhomme nous aidera à mieux comprendre la gravité des faits.
Nous appelons donc l’accusé à comparaître devant le tribunal afin de subir la sentence dûment méritée après ses méfaits.
Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander à un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé à fuit la justice et se trouve actuellement en Catalogne.
L'accusé ne pourra pas être puni de peine de prison ou d'amende, cependant, nous demandons à ce que cette acte soit inscrit dans son casier judiciaire, et pourra être utilisé contre lui lors d'un prochain procès en Languedoc.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusée, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Feuerweib a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l’ordre public, pour avoir détroussé Bonhomme ;
Considérant que les faits n’ont pas été contestés par l’accusée ; que sa fuite plaide contre elle ;
Considérant que la victime n’est pas venue étayer sa plainte d’un témoignage ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert un constat de culpabilité ;
Par conséquent,
Déclarons Feuerweib coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 écu d'amende à titre symbolique.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu