Procès ayant opposé Susu74 au Comté du Languedoc
Susu74 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thithili
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 28/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Ce 22 décembre 1456
Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation de Cedricf contre Susu74.
En effet l’accusé a racketté Cedricf sur un nœud entre Béziers et Narbonne le 21 décembre 1456.
La seule preuve que nous ayons reçut est ce témoignage d’un ermite vivant à proximité :
http://img.rock-hosting.com/img/Sanstitre9kg.jpg
L’accusé est donc inculpé de vol d’après l’article 4.5.5 :
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
susu rentre tout étonne bonjour messire
j ai jamain volé de personne depuis que suis née es c pas la ,que je vais commencé toujour etait droit, mais si vous parlé de vol je sais vraiment pas de quoi vous parlé je vais pas volé des pauvre pour gagné des ecu c pas mon but mon but premier c les etude alors vraiment je sais pas de quoi parle cette homme es pensé une chose j aurré volé une personne je resterait pas dans la ville je serait sur les chemin pour volé encore et encore mais c vraiment pas mon choix de vie alors faut arréte de ma part j ai rien a reproché
Sir Susu74, nous savons bien que les ermites ont des coutumes étranges, mais ils possèdent également une sagesse illimitée, et ça m’étonnerai que celui que nous avons interrogé nous ait menti.
Vous pensez être accusé à tord ? Prouvez votre bonne foi.
Là je constate que vous niez les faits alors que nous venons de prouver que vous êtes coupable.
Je demande donc à la court 30 écus d’amende pour avoir enfreint l’article 4.5.5.
moi j ai rien fait de mal mais oui je veux bien vous donné cet 30ecu pour prouvé m
Cedricf se presenta la barre et salua l'assemblé .
Puis il prit sont inspirations .
"Messieurs en partant de ma ville natale Bézier pour aller a Cacassone j'ai emporté un maigre bourse sur moi .
Or il ce trouve qu'en chemin je me suis fait attaque par une personne nommée Susu74 . IL ce trouve que n'etant pas un as en comnbat je me suis fait racketter le peu d'ecu que j'avais sur moi.
J'espere que ces mécrant payeront pour leur forfait et qu'ils auront une punition severe."
Il salua un nouvelle fois l'assemblé et retourna a sa place.
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Susu74 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l’ordre public, pour avoir détroussé Cedricf ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés ;
Considérant que l’accusé les nie ;
Considérant le témoignage de la victime ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert 30 écus d’amende ;
Par conséquent,
Déclarons Susu74 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 30 écu d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus