En ce jour du 15 décembre de l'an de grâce 1456, nous Tachin2, maire d'Alais, intentons un procès à l'encontre de Messire Princeduc pour esclavagisme.

En effet, le 13 Décembre de la même année, l'accusé a émis une offre d'emploi à 21 écus pour 19 points de caractéristiques, allant ainsi à l'encontre du décret municipal que voici :

=> DÉCRETS en vigueur à Alais :

------ Arrêté municipal N°1 sur la Grille des salaires minimums autorisés à Alais :

Nous, Alpaïde, maire de Alais, le 14 juin 1455, ayant reçu l’appui de l’ensemble du conseil municipal, décrétons ce qui suit pour le bien de tous :

Emploi d’un apprenti (0 de caractéristique) : à partir de 15 écus
Emploi d’un ouvrier (de 1 à 10 de caractéristique) : à partir de 18 écus
Emploi d’un ouvrier qualifié (à partir de 11 de caractéristiques) : à partir de 22 écus

Tout employeur qui verserait un salaire inférieur aux minima ainsi décrétés pourra être poursuivi pour esclavagisme.

http://img244.imageshack.us/my.php?image=princeduceu5.png

http://img241.imageshack.us/my.php?image=princeduc2ol2.png


Et là n'est pas le le seul problème. L'accusé n'en n'est pas à son premier procès puisqu'il a déjà été condamné pour des faits similaires, en voici la preuve :

http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=638

Il est donc sous le coup d'une récidive et la justice de proximité ne peut s'appliquer.

Nous appelons l'accusé à comparaitre aujourd'hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu'il peut appeler en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

As salamou aleikoum wa wa rahmartoullah
Bismillah, j'espère M le juge que vous serait clément inchalah je croyais que le salaire minimum était de 21 écu, je suis sincèrement désolé j'aurai du vérifié.
Que la paix de dieu soit sur vous

*Le maire sourit en écoutant la défense de Messire Princeduc :*

- Visiblement, l'accusé a la mémoire courte car, il y a quelques mois, il a déclaré ceci :

"désolé j'ignorai les prix, je ferai attention à l'avenir."

Tout est consigné dans le dossier remis au procureur. Vous étiez donc déjà au courant de la grille de salaire puisque déjà condamnée...

Je demande une amende de six ( 6 ) écus pour récidive d'esclavagisme et en tenant compte que l'accusé avoue sa faute.

J'accepte l'amende, cette fois si je promet que c'est la dernière fois que l'on me voit au tribunal pour une affaire d'esclavagisme.
Salam aleikoum

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Princeduc a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir embauché en deçà de la grille de salaires en vigueur en la bonne ville d’Alais ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui s’en repend ;

Considérant le préjudice subi par la victime ;


Considérant que l’accusation, en la personne de Tachin2, maire d’Alais, a requis une peine de 6 écus d’amende ;

Par conséquent,

Déclarons Princeduc coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l’article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 6 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 28ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."