En ce 30 Novembre de l’An 1456, Nous Phelipe de Saunhac, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l’encontre d’Eliox pour Trouble à l’ordre public et Trahison.

Cet homme s’est montré publiquement décoré de titre et d’armes usurpées auxquels il n’a point droit. En sus, il a fait usage d’un faux sceau imitant celui de Sa Majesté le Roy Lévan.

Nous l’accusons de violer les articles du coutumier suivant :

« Article 4.5.27. : Faux dans les titres - Toute personne qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, a créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature d'autrui, morale ou physique, pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une porté juridique, ou a, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre, est passible de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

Article 4.5.15. : Faux dans les preuves - Toute personne qui, en induisant en erreur un fonctionnaire ou un officier public, l'a amené à constater faussement dans un titre un fait ayant une portée juridique (témoignage compris) est passible de l'emprisonnement.»

Ce personnage n’en est pas à sa première contrefaçon, et se rend coupable de récidive !
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=554

Nous appelons l’accusé à comparaitre aujourd’hui devant la cour du Languedoc pour se défendre lui-même ou par un avocat qu’il peut appeler en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Nous joignons à cet acte d’accusation les annexes suivantes :

Un relevé de la lettre usurpée ainsi qu’une reconstitution de ses armes d’après les croquis du Comte du Languedoc lui même:
http://img377.imageshack.us/img377/790/eliox081123rl0.png

Accusé, veuillez vous assoir sur la sellette.

*Eliox se leva pour intervenir*

Vous n'en avez jamais assez ?
Un avocat ne me défendra pas, je sais que je n'aurais même pas un procès équitable de part mon statut...

J'ai brulé ces titres et documents lorsque j'ai sus que j'avais fait une bêtise...Vous pouvez vérifier.

Jen e poserai plus les pieds en Languedoc, j'aurais beau bien me défendre, le verdict est déjà rendu d'avance, coupable, forte amande, prison.

Amusez vous, si cela vous fit plaisir de voir ma fin...

Bien entendu je ne recommencerai pas.

Je n'ai plus rien à dire, je vous remercie de m'avoir écouté.

On croit rendre des service et finalement on se retourne contre vous...
[incroyable ! je pousse quand même mon coup de gueule, j'ai pris ce titre pour faire un RP, ce n'était que temporaire, si on met en procès tout les Rpiste où va le monde ? Je vais encore me ramasser un trop énorme et je vais mourir, merci de me faire arrêter les RR c'es sympas !]
Je m'excuse d'ailleurs auprès de la personne portant ces armoiries.

Après avoir relu l'acte d'accusation de son prédécesseur, puis écouté avec attention le témoignage de la défense, il se leva, et s'adressa à l'accusé :

- « Vous dites ne pouvoir bénéficier d'un procès équitable de part votre statut. Je suis étonné. Si vous parlez de votre statut de récidiviste, alors oui, la peine risque d'être plus dure, mais n'est-ce pas mérité ?

Vous avez brulé ces titres lorsque vous compris être dans l'erreur. Étant donné que c'est votre 2ieme procès pour faux et usage de faux, il est difficile de croire que vous ignoriez les articles que vous avez bafoué.

Effectivement, vous avez usurpé l'identité royale dans le but de vous procurer un avantage certain, et ainsi de profiter des droits procurés par les papiers que vous avez falsifiés.

L'accusé ayant tenté d'utiliser l'identité royale, nous réclamons une amende de 25 écus. Nous demandons également que l'accusé recopie le nobiliaire de France, afin qu'il retienne les noms à ne pas "emprunter" »

[Lorsque vous faite du RP, il faut en respecter les règles. Une des règles du RP est de respecter celui des autres. Je vous rappel au cas où, que ce procès est RP. Vous avez été accusé RP d'avoir usurper l'identité du Roy, et ainsi d'avoir violé le coutumier, tout aussi RP]

Eliox se leva

Bien je pense que l'amende est raisonnable.
Je me suis déjà excuser auprès du propriétaire du titre.
Je souhaite aussi rajouter qu'il y a une erreur dans votre procès. En effet vous m'accuser pour les motifs de Trouble à l'ordre public et Trahison. C'est soit l'un ou l'autre.

Je vous remercie une fois de plus d'avoir gâcher votre temps dans un procès inutile.

*Cotis se présenta devant le Tribunal, un peu surpris d'apprendre que les preuves qu'Eliox lui avait fourni étaient fausses.*

"C'est avec un sentiment de déception que je me présente devant vous, Monsieur le Procureur. Le Sieur Eliox m'a bel et bien présenté les papiers que vous utilisez comme preuve, en expliquant clairement qu'il était chargé de la défense du défunt Legolaselfe.
En tant que Lieutenant de la Maréchaussée, je présente mes excuses au Comté pour ne pas avoir été assez prévenant et ne pas avoir vérifier réellement ce papier. Le Sieur Eliox est un de mes proches amis et c'est vrai que je lui ai donné ma confiance sur le sujet, à tort...

Je ne pense pas avoir autre chose à dire. Je suis à votre disposition pour plus d'informations."

Amor entra dans la salle du Tribunal et alla à la barre.

Bonjour! Cela me fait tout drôle de me retrouver devant le Juge qui m'a banni illégalement de ce comté...
Bref! Eliox m'a demandé de témoigner dans ce procès...
Je connais Eliox depuis presque 3 ans... pratiquement dès sa "naissance" et il a toujours été un peu "tête en l'air"; agissant sans vraiment réfléchir à ses actes. Mais c'est un bon gars.

Ce qui m'étonne c'est la diligence de la Justice de ce comté pour mettre en procès quelqu'un pour si peu! Au lieu d'envoyer un avertissement comme il est coutume de le faire, on lance un procès! Je crois plutôt qu'il s'agit en fait de d'utiliser cet acte de peu de valeur pour assouvir des vengeances personnelles! Cela ne valorise pas la Justice de ce comté.
Si une Justice honorable devrait être rendue cela serait un acquittement avec un avertissement. Avertissemtn qui aurait du être fait au lieu de lancer un Procès... Le travail du Procureur ayant laissé à désirer dans ce cas...

Amor retourna à ses occupations

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le Juge se massa les tempes. Un dossier qu’il connaissait bien… Les droits des nobles, les usurpations de titres… On est héraut ou on ne l’est pas. L’usurpation du sceau royal aurait valu, en d’autres ères, la mise au pilori, voire la peine capitale. Il soupira, à la chandelle de son bureau, et rédigea finalement ce qui devait être la version finale, lue au tribunal. Il avait renoncé à la copie du Nobiliaire… il savait que la plupart des nobiliaires provinciaux étaient tout sauf à jour, et que le Nobiliaire de France était une grande chimère.*

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant qu’Eliox a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de Trahison, pour avoir usurpé le sceau de Sa Très Divine Majesté Lévan III de Normandie, Roy de France, avoir usurpé la dignité de chevalier, et avoir de même usurpé l’identité et les armes d’Escorailles, Vicomté dépendante du Duché de Bourbonnais et d’Auvergne, ayant appartenu jusqu’au 6 octobre 1456 à feu Messire Willen ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés par les différents témoignages, aveux et preuves, et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui se repend de cette « bêtise » ;

Considérant le casier judiciaire de l’accusé ;

Considérant le témoignage de la défense de Mestre Amor Tadelle, relatif au caractère insouciant de l’accusé ;

Considérant pourtant le statut de serviteur de Sa Très Divine Majesté Lévan III de Normandie, Roi de France, que revêt l’accusé, de par son appartenance à l’Ordre royal du Saint Esprit ; considérant d’autant plus grande sa félonie ;

Considérant qu’au contraire de ses dires, l’accusé n’a pu présenter ses excuses au noble dont il a usurpé les armes, attendu que Willen, Vicomte d’Escorailles, a été déclaré décédé le 6eme jour d’octobre de l’an d’Horace MCDLVI, soit plus de cinq semaines avant les faits jugés ici ;

Considérant qu’aucun procès ne saurait être qualifié d’inutile, d’autant moins lorsqu’il s’agit d’usurpation de l’autorité de Sa Très Divine Majesté Lévan III de Normandie, Roi de France ; qu’usurper l’autorité de Sa Très Divine Majesté Lévan III de Normandie, Roi de France, une seule fois, est déjà une fois de trop, et que s’il est de coutume d’avertir de l’usurpation de titres avant de poursuivre, l’usurpation d’autorité, en revanche, ne souffre aucun avertissement, mais moult sanctions ;

Considérant, par le devoir du Comté du Languedoc de sauvegarder la valeur de la noblesse et de la chevalerie de France et de protéger les intérêts de la Couronne de France, comme non pertinent l’argument que les faits reprochés sont peu de choses ;

Considérant item que nous, Juge du Languedoc, n’avons jamais, auparavant, eu maille à partir avec l’accusé ; qu’en conséquence nulle vengeance personnelle ne saurait trouver son théâtre devant cette Cour, sinon dans l’esprit de la défense ;

Considérant que l'accusation requiert une peine de 25 écus d’amende et la copie de l’intégralité du Nobiliaire de France par l’accusé.

Par conséquent,

Déclarons Eliox coupable des faits de port de titres illégaux qui lui étaient reprochés et de récidive de faux dans les titres ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.3. et 4.3.9. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d'amende et à présenter à Paris, en la Chapelle Saint-Antoine le Petit, siège de la Hérauderie de France, une contrition publique et humble, adressant excuses développées, à la fois à Sa Très Divine Majesté Lévan III de Normandie, Roi de France, au Duché du Bourbonnais et d’Auvergne, à l’âme du défunt Vicomte d’Escorailles et à la Noblesse et la Chevalerie de France.

Rappelons que nulle procédure judiciaire, nulle coutume, n’impose l’unicité du chef d’accusation, et qu’ainsi tout à la fois le trouble à l’ordre public et la trahison peuvent être retenus au moment du verdict.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Informons item que le haut conseil de l’Ordre royal du Saint Esprit sera informé de la présente condamnation.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 29ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."