En ce mardi 23 décembre, nous Selvagia, maire de Nîmes, intentons un procès à l'encontre de Marielarouge pour escroquerie.

En effet, ce 22 décembre de cette année, l'accusée à acheté à la mairie 12 strères de bois à 4.81 écus ainsi que 24 autres strères à 4.71 écus, allant ainsi à l'encontre du coutumier selon les articles 4.4.5 et 5.4.4 que voici :

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l’amende.

Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à l'alimentation ou au travail des personnes en cause.

Je tiens à préciser que c'est une récidive, ce n'est pas la première fois que Dame Marielarouge achète une quantité assez importante en bois. Cette dernière a déjà été prévénue plusieurs fois par courrier. Elle a aussi à son actif plusieurs procès pour esclavagime, et un pour escroquerie qui est en cours.

*Selvagia prit les courriers, ainsi que les preuves écrites et les donna au procureur.*

Avant la récidive : ( le 22 et 23 novembre 1456)

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/23/img-154454k7ugy.png.html

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/23/img-154723cewq1.png.html

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Les faits du 22 décembre 1456 :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/23/img-155120phphy.png.html

je veut payer mon amende

*Selvagia sourit*

Apparement, l'accusée ne conteste pas, elle admet même en disant qu'elle souhaite payer l'amende.

Comme dit dans l'acte d'accusation, cette personne a acheté une quantité énorme de bois. Bien plus qu'il n'en faut pour cuire son pain.

Je vous laisse donc jugez vous-même les faits.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Marielarouge a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'escroquerie, pour avoir fait l'acquisition d'importantes quantités de bois ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les assume ;

Considérant les besoins quotidiens d'un boulanger en bois ;

Considérant que Nîmes n'est pas une ville forestière et se doit de répartir le bois entre tous les artisans ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Selvagia, maire de Nîmes, requiert une peine à la discrétion du juge et en proportion des actes de l'accusée.

Par conséquent,

Déclarons Marielarouge coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 30 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 29ème jour de décembre de l'an d'Horace 1456.

L’audience est levée."