Procès ayant opposé Lilie79 au Comté du Languedoc
Lilie79 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 06/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
*Le procureur se préparait à lancer une affaire assez inédite. Il doutait de l’utilité de lancer une telle affaire, mais c’était au juge de régler. Cependant, il lui arrivait peu souvent d’invoquer à l’article 4.6.9 du coutumier, et finalement, il préférait le faire dans ce contexte d’une faible gravité.*
- « Aujourd’hui, vendredi 26 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Lilie79 à la municipalité de Carcassonne.
L’accusé possède la citoyenneté languedocienne, et habite la ville de Carcassonne.
En date du 25 décembre, jour de la Saint Noël, Dame Lilie79 s’est révolté contre la mairie de Carcassonne. »
*Il s’interrompit un temps, afficha un sourire et repris :*
« C’est l’accusé en personne qui est venu se présenter au service de police pour expliquer son geste. Elle a envoyé une lettre à Majda, maire de Carcassonne, qui a bien voulu nous donner une copie de cette missive. »
*Il fouilla dans ses affaires, et fini par sortir un parchemin, qu’il déposa sur le bureau du juge avec un grand sourire.*
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« L’accusé, d’après le coutumier du Languedoc, se rend coupable de haute trahison. Je cite l’article bafoué par dame Lilie79 :
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Ainsi, l’accusé souhaite assumer ses actes, et nous lui prions de venir s’expliquer ici même, devant la cour de justice.
Aucun milicien de garde ce soir là ne semble avoir surpris l’accusé. Aucun témoignage donc, mais les services de la maréchaussée se charge de vérifier.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Lilie se lève et va devant la barre.
Monsieur Le Juge, Monsieur Le Procureur,
Malgré les erreurs mentionnées plus tôt, je répond de mes actes.
Le 19 décembre dernier, je me suis révoltée devant la mairie contre les carcassonnais qui ne font rien pour aider Majda, notre maire, a faire évoluer l'économie de la ville.
C'est vrai qu'en plus j'étais assez tendue à cause de l'assaut imminent des espagnols.
Je me sentais inutile et ce soir là, ma colère l'a emporté.
Je suis désolée, je ne voulais pas porter préjudice à la mairie, comme je l'ai expliqué dans la missive que j'ai envoyé à dame Cyrianna 2002, brigadier de Carcassonne, dont vous avez la copie.
J'aime Carcassonne et j'avoue que mon geste était irréfléchi et idiot.
J'ai compris mon erreur et j'en assume les conséquences.
Lilie retourna s'assoir sur le banc des accusés
*Le procureur écouta attentivement le témoignage de l'accusé et de Donah Majda.*
Ainsi l'accusé assume entièrement les accusations à son encontre. Elle dit ne pas avoir voulu aller à l'encontre de la mairie de Carcassonne. Cependant, par ses actes, elle aurait pu gravement lui nuire, et aider les espagnols à prendre la ville qu'elle souhaite défendre.
Ainsi, même s'il elle n'en avait pas conscience, c'est acte aurait pu aboutir a des conséquences dramatiques.
L'accusé se repend, et ses actes n'ayant aboutie à aucuns résultats néfastes, nous demandons une allègement de peine.
Ainsi, nous exigeons une amende symbolique de 1 écus.
*Lilie écoutait la suite de son procès, elle souriait heureuse de la sentence et n'osait plus parler*
Monsieur Le Juge, Monsieur Le Procureur,
Je ne le dirais jamais assez mais je suis désolée de mon geste. Je paierais ma dette.
* Assise dans la salle, Majda se présente à l'appel de son nom pour témoigner en faveur de Lilie*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
En fait, il y a bien une preuve apportée par un milicien, la voici :
http://img132.imageshack.us/img132/992/bbvb7.jpg
Cependant, je tiens à vous parler de Dame Lilie.
C'est une personne honnête, travailleuse, soucieuse de la cité. Certes son geste était irréfléchi. Peut-être ne savait-elle pas qu'une révolte devant la mairie était en fait une révolte contre la mairie.
Je vous demande de l'indulgence envers elle. Lilie était tavernière municipale au moment des faits. Je ne pense pas qu'elle ait réellement voulu faire du tord. C'est à mon avis, de guère lasse, voyant que personne ne bougeait qu'elle a agi ainsi.
Que vous dire de plus ? Vous avez le courrier où elle explique son geste. Son inexpérience doit-il lui valoir un casier ? Elle et son compagnon sont très investi dans la cité, et pour la défense. Je tiens à votre disposition les registres de la milice. Lorsqu'elle le peut, elle se fait engager pour défendre la ville.
Ce n'est pas une personne que je qualifierai de dangereuse, au contraire. Son erreur n'est que due à la fatigue, et à l'énervement. La situation a été un peu tendue ces derniers temps.
En tout état de cause, je vous demande la relaxe. Ce n'est sans doute pas mon rôle, étant aussi la plaignante en temps que maire. Je ne pouvais ignorer un tel geste, mais je vous parle d'une citoyenne, d'une personne que je vois tous les jours ou presque, d'une personne qui voulait protéger la ville. *sourire* Bon, elle s'y prend mal, mais elle a appris. Elle sait maintenant.
*se tournant vers Lilie*
Cette Dame que vous avez devant vous a appris de son erreur. Merci de vous montrer indulgent, Monsieur le Juge.
*retournant s'asseoir, Majda attend la suite du procès*.
*Le sourire du Juge était presque bienveillant, lorsqu'il fit lecture de son verdict.*
"Accusée, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Lilie79 a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir pris d'assaut la mairie de Carcasonne ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les assume et s'en repend ;
Considérant le témoignage fort clément de l'accusation ;
Considérant les circonstances mises en avant, tout comme les louanges faites à l'égard de l'accusée par la victime même ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine symbolique de 1 écu ;
Considérant toutefois les conséquences néfastes qu'aurait sur l'évolution dans la vie municipale et comtale de l'accusée la possession d'un casier judiciaire, si léger soit-il ;
Par conséquent,
Estimant l'accusée assez punie par l'épreuve d'un procès devant la Cour, la relaxons des charges qui pesaient contre elle.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 6ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été relaxé.