- « Aujourd’hui, mardi 30 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires du comté de Provence, l’affaire opposant Messire Astran au comté du Languedoc. »

En date du 22 décembre de la même année, l’accusé, alors maire du Puy, a démissionné sans l’aval du conseil comtal.

En vertu de l’article suivant du coutumier :
Article 6.3.3. : Un maire ne pouvant plus assumer ses charges en mairie doit prévenir discrètement le conseil comtal afin d'organiser l'intendance de la ville le temps de son incapacité et attendre l'accord du conseil avant de démissionner.
Le conseil peut
- décider de la reprise de la mairie par l'Ost: le maire doit attendre que la reprise de la mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué
- décharger le maire de ses responsabilités sans pour autant qu'il abandonne son bureau: des gérants sont mandatés pour assurer la gestion du marché.
- ou toute autre mesure prise en accord avec le conseil.
Toute démission sans l'aval du conseil comtal entrainera automatiquement des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.

Nous demandons à Messire Astran de venir s’expliquer devant la cours de justice du comté. Nous l’accusons de haute trahison. Par ses actes, il n’a fait que diminuer la grandeur de notre comté, et mis gravement en péril l’intégrité du Languedoc.

L’accusé a envoyé une lettre au comte du Languedoc, messire Actarius, pour lui faire part de son acte, mais trop tard…

Voici ladite missive :

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Messire le Comte,

Par la présente, je vous informe de ma démission du poste de Maire de la ville du Puy; et par la même occasion de la nécessitée d'organiser la reprise de la mairie.
Cette démission a déjà eu lieu, et donc, conformément à l'article suivant, vous devrez me poursuivre pour Haute Trahison...
Citation:
Article 6.3.3. : ...
Toute démission sans l'aval du conseil comtal entrainera automatiquement des poursuites pour haute trahison par le comté du Languedoc.


Comme première infraction en Languedoc, j'y vais pas de main morte... scratch
Mais je préfère de loin être poursuivit que de continuer à perdre mon temps inutilement et à me faire balancer n'importe quelles conneries... y'a des limites...

Je vous demande donc de me retirer tout les accès qui sont les miens au Château; ils ne me seront plus utile à l'avenir...

Sur ce, je vous souhaite un bon mandat et beaucoup de patience... ce qui me faisait défaut, j'en ai peur...

Bonne journée,

Astran
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Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

Euh... procureur du Languedoc qui porte l'affaire devant les instances judiciaires du Comté de Provence... ?
Y'a une petite erreur là je crois bien ;)


Donc... coupable.
J'ai en effet démissionné et avertit le Comte dans la demie-heure suivante.
Je n'ai plus la patience et la motivation pour me faire dire n'importe quelles conneries...

- « Oui effectivement, petit lapsus, et je m'en excuse. Bref, si nous pouvions poursuivre ce procès ?

Donc l'accusé ne vas pas à l'encontre de nos accusations, et les assume entièrement.

Nous rappelons au messire Juge qu'il a prévenu le conseil de sa démission, mais une fois qu'elle était effective. Ayant ainsi de lourde conséquence sur le rayonnement de notre comté.

L'accusé a prit part à la reprise de la mairie. Incohérence qui traduit sa bonne volonté, et peut-être même un peu de regret.

Ainsi, si l'accusé se repent devant le tribunal, en vertu de l'article du coutumier énoncé ci-après :
Article 4.2.1. : Le juge peut atténuer librement la peine. Le juge est libre de commuer la peine de l'auteur reconnu d'un crime ou délit s'il se repent ou s'il n'est pas récidiviste.

nous demanderons un allègement de peine.

Pour l'heure, nous exigeons une peine de prison s'élevant à une journée, ainsi qu'une amende de 50 écus. Ces peines sont remplaçables par des travaux d'intérêts généraux. Le juge décidera s'il le souhaite, de l'équivalence des peines. »

Oui, j'assume complètement mon geste...
Je regrette certainement la façon de faire, sinon je n'aurais même pas prit la peine d'avertir du départ; mais au final je suis bien content d'avoir levé les pattes... là j'ai la sainte paix...

C'est au Juge de voir quelle sera la sanction...
Cette idée de "travaux d'intérêts généraux" me rend curieux par contre...
Ayant toujours tenté de travailler pour l'intérêt du Languedoc, l'idée n'est pas pour me déplaire...

*Après un froncement de sourcils à l'ouïe du mot "Provence", le Juge avait écouté les dépositions. Puis s'était retiré pour décider la tête froide.
Il fit connaître le verdict quelques temps plus tard.*

"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant qu'Astran a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de haute trahison, pour avoir démissionné de la mairie de la bonne ville du Puy sans en avoir préalablement informé le conseil comtal ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui les reconnaît ;

Considérant les circonstances dans lesquelles se sont déroulés les faits incriminés et ceux qui en ont découlé ;

Considérant les plaidoiries de la défense ;

Considérant que l’accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, a requis une peine de 50 écus d’amende et un jour de prison ;

Par conséquent,

Déclarons Astran coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.5.1. du coutumier languedocien, livre pénal, à un jour de cachot et une semaine (7 jours consécutifs) de travaux d’intérêt général à la mine, sitôt sorti de prison, dont le Juge aura à charge de contrôler l’application.

Informons les parties qu’en cas de désaccord avec le présent jugement, elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 6ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."

[HRP] Il faudra m'envoyer par MP ou par mail à ephraniefimovitch@hotmail.fr les screens des événements quotidiens, pendant la durée de la peine, pour prouver que le personnage travaille bien à la mine.[/HRP]