Procès ayant opposé Volvo77 au Comté du Languedoc
Volvo77 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 06/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
*Le procureur se leva, pour lancer, une 2ieme fois, un procès contre Messire Volvo77 pour esclavagisme.*
- « Aujourd’hui, vendredi 26 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Volvo77, accusée d’esclavagisme, à Dame Mimi2964.
En date du 15 décembre, l’accusé a engagé messire Prairial pour un salaire de 12 écus. »
* Il prononça l’article sans aucune difficulté*
« D’après l’article 5.1.1. : Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. L’accusé a donc embauché à 3 écus en dessous du salaire minimal en Languedoc. De plus, d’après la grille de salaire en vigueur dans la ville du Puy depuis le lundi 8 octobre 1455, le prix minimum pour engager un apprentis (0 caractéristique) est de 17 écus. Soit 5 écus de différence avec l’offre déposée.
*La procureur s’avança devant le juge, et déposa sur son bureau un exemplaire de la loi en vigueur au Puy, et sur laquelle s’était appuyé le procureur*
----------------------------------------------
La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
----------------------------------------------
« Nous prions messire Volvo77 de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne afin d’expliquer sa conduite.
Nous écouterons également le témoignage de la victime : Dame Mimi2964, afin de cerner au maximum la gravité de cette affaire.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'est pas intervenu pour s'expliquer, alors que nous lui avons laissé le temps nécessaire.
N'allant pas à l'encontre de nos paroles, il semble assumer ses actes par son silence.
Ainsi, nous demandons une amende s'élevant à 10 écus, et nous rappelons à la cour que l'accusé est en passe d'être jugé pour des faits similaires.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*La langue du procureur a fourché... Si. Non. Siii, puisqu'on vous le dit ! Il s'agit un coup d'un messire, et puis d'une dame après. Le juge secoua la tête. Sans doute était-il trop fatigué pour bien entendre.*
"Accusé, levez-vous !" *Mais non, imbécile... il n'est même pas venu, l'accusé...*
"Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Volvo77 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville du Puy ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre lui ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 10 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons Volvo77 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 10 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 6ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus