Procès ayant opposé Devilgirl07 au Comté du Languedoc
Devilgirl07 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 06/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
*Le procureur se leva, pour, encore une fois, lancer un procès pour esclavagisme. Le 3ieme aujourd’hui. Il joignit les mains, et pria le seigneur d’intervenir et d’enfoncer une foie pour toute l’ensemble des décrets municipaux dans la tête de tous les languedociens. Puis il se leva, déterminé. Cette fois-ci, pas de lamentation.*
- « Aujourd’hui, vendredi 26 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Devilgirl07, accusée d’esclavagisme, à Dona Eshu.
Le 24 décembre de cette année, la veille de la Saint Noël, l’accusé a déposé une offre d’emploi à la municipalité du Puy à 15 écus. »
* L’article bafoué lui vint à la bouche sans la moindre hésitation. Pour une foie, il s’amusa à y mettre le ton.*
« D’après la grille de salaire en vigueur dans la ville du Puy depuis le lundi 8 octobre 1455, le prix minimum pour engager un apprentis (0 caractéristique) est de 17 écus. Soit 2 écus de différence avec l’offre déposée.
*La procureur s’avança devant le juge, et déposa sur son bureau un exemplaire de la loi en vigueur au Puy. Il en avait déjà déposé un dans l’affaire précédente, mais c’était les formalités. *
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La grille des salaires en vigueur est la suivante depuis le lundi 8 octobre 1455 :
- 0 de caractéristique.............. 17 écus minimum
- 1 à 10 de caractéristique....... 19 écus minimum
- 11 à 18 de caractéristique..... 21 écus minimum
- 19 et plus de caractéristique...23 écus et plus
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« Nous prions Dame Devilgirl07 de bien vouloir se présenter devant la justice languedocienne afin d’expliquer son offre d’emploi illégal.
Nous écouterons également le témoignage de la victime : Dona Eshu, afin de permettre au juge de cerner cette affaire avec le plus d’impartialité possible.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La période donnée à l'accusé pour témoigner est dépassé. Ainsi, nous pouvons poursuivre le procès.
Dame Devilgril ne semble pas aller à l'encontre de nos accusations, et par son silence, elle les approuve.
Par conséquent, nous demandons une amende de 7 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*A la veille de la Saint-Noël, ce n'était pas une crise de foi, mais une crise de foie, qui menaçait le Procureur, à ne savoir combien de fois écrire fouah...*
-"Fouaaah..." *bâillement du Juge*
"Accusée, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Devilgirl07 a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville du Puy ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre elle ;
Considérant le préjudice subi par la victime ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 7 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons Devilgirl07 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 7 écus d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 6ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus