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Procès ayant opposé Jeromedu40 au Comté du Languedoc
Jeromedu40 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 07/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
Aujourd'hui, vendredi 19 décembre de l'an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté l'affaire opposant Jeromedu40 à la mairie de Carcassonne.
Depuis le 18 décembre, et jusqu'à ce jour, l'accusé demeure en lance illégal devant les portes de la ville de Carcassonne.
Or il est clairement dit dans le coutumier, je cite, que :
"Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.5. - Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas."
Messire Jeromedu40 porte donc atteinte à la sécurité du comté, et de plus, après avoir été averti son illégalité par la maire en personne, Majda Eulalie Shaggash, il n'a pas daigné y répondre favorablement, et sa lance demeure toujours...
Nous demandons à l'accusé de bien vouloir venir devant le tribunal du Languedoc, et de nous expliquer pourquoi il refuse d'appliquer la loi, et de dissoudre sa lance.
Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- « L'accusé est malheureusement décédé avant son jugement. Puisse-t-il trouver le repos. En espérant que Dieu est pitié de son âme, et accorde sa miséricorde pour lui éviter une éternité d'errance dans les plaines noires et froides de la lune. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-"Attendu le décès de l'accusé, nous recommandons son âme au Très haut et considérons l'affaire close."
Le prévenu a été relaxé.