Ce 24 décembre 1456

Nous, Thithili, adjoint du procureur, présentons à la court, au nom du procureur Lakhdar, l’acte d’accusation du comté contre Madameclaude.
En effet, le 6 décembre 1456, juste au dessus du nœud de Uzès, l’accusé s’est jeté sur dame Sadiss et l’a littéralement assommé !
Après une enquête dans les environs la maréchaussée a recueilli ce simple témoignage de la part de promeneurs :

« 06-12-2008 04:40 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
06-12-2008 04:25 : Vous avez été racketté par Madameclaude .
06-12-2008 04:25 : Vous vous êtes battu avec Madameclaude (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. »

Dameclaude est donc accusé d’après l’article 4.5.3, de voie de faits et également de vol, d’après l’article 4.5.5 :


Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.

De plus, faisons remarquer qu’il s’agit là d’une récidive, en effet l’accusé a déjà était reconnu coupable le 21 décembre 1456 pour les mêmes chefs d’inculpations.


Nous rappelons qu’en vertu de l’article 15 de la loi de procédure pénale, l’accusé peut demander l’aide d’un avocat à cette adresse :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, l’accusé semble ne pas s’intéresser plus que cela à son affaire ainsi que des répercutions que cela a eu sur la victime.
Il est donc évident que l’accusée a belle et bien commis son acte dans un but de nuire à autrui au profit d’elle-même.
Je demande donc une amende de 300 écus ainsi que 3 jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusée, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Madameclaude a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé avec une violence digne du Sans Nom ladite Sadiss, et l'avoir laissée inanimée, sans aucune pitié ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée ; que son silence plaide contre elle ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Thithili, Procureur adjoint du Languedoc, requiert une peine de 300 écus d'amende et 3 jours de prison ;

Considérant les finances déclarées de l'accusé, s'élevant à 95 écus, et les lois ancestrales du Royaume de France ;

Par conséquent,

Déclarons Madameclaude coupable avec récidive des faits qui lui étaient reprochés ;

La condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 80 écus d'amende et 6 jours de prison.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 10ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."