Aujourd’hui, vendredi 19 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash, occupant la fonction de procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire d’esclavagisme, opposant pierrelaval à Rosilya.

L’accusé, Pierrelaval, citoyenne de Nîmes, s’est permis d’embaucher Rosilya pour un misérable salaire de 12 écus.

Or il est clairement dit dans le coutumier du Languedoc, à l’article 5.1.1, que « Le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. ».

L’accusé est également coupable de récidive, puisqu'il avait déjà été condamné pour esclavagisme le 14 décembre de ce même mois.

C'est le brigadier Belbulrebelle, de Carcassonne qui a découvert l'affaire, et s'est empressé de demander l'ouverture d'un procès. Son témoignage nous aidera à mieux comprendre la situation.

Nous demandons à l'accusé de vouloir venir s'expliquer devant la cour de justice du Languedoc sur sa conduite. Ayant déjà reçu une condamnation pour esclavagisme, nous espérons qu'il pourra nous dire pourquoi il a récidivé.

Nous lui précisons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, il peut demander à un avocat d’assurer sa défense, si l’accusé ne veut le faire par lui-même. (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Après avoir longuement attendu la fin du temps réglementaire pour présenter son témoignage, le procureur se décida à prendre la parole*

-« Alors qu'une lettre officiel a été envoyé à l'accusé, celui-ci n'a daigné venir se présenter devant la cour de justice.

Ainsi, par son silence, l'accusé ne vas pas à l'encontre de nos dires, et semble, au contraire, les assumer totalement.

Par conséquent, nous demandons une amende pécuniaire s'élevant à 8 écus, soit les 3 écus de différence avec le salaire minimal autorisé, et 5 écus d'amende supplémentaire, expliqués par son absence de commentaire, ainsi que pour les fraies administratifs nécessaires au bon fonctionnement de notre tribunal. Nous proposons que ces 5 pièces soient remplacés par autant de jour à travailler dans nos mines. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour, Il y a quelque temps en date du 19 dec l'an de grace 1456, J'ai postulé chez pierrelaval
Malheureusement je n'es pas remarquer le salaire donner de 12 ecus et étant nouvellement citoyenne duComté du Languedoc et ne connaissant pas les reglements municipal je n'es rien remarquer d'anormal. Pars contre en regardant les proces en cours je me suis rendue compte de l'esclavagiste a laquelle j'ai été soumis cette journée la. Alors je ne cherche qu'a faire justice pour l'avenir de notre magnifique Comté du Languedoc

Je vous remercie de m'avoir donnée la chance de m'exprimer.

Rosilya

"Accusé, levez-vous !

Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Pierrelaval a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme, pour avoir embauché en deçà du salaire minimal imposé par décret municipal en la bonne ville de Carcassonne ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;

Considérant la déposition de la victime ;

Considérant le casier judiciaire de l'accusé ;

Considérant le préjudice subi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 8 écus d'amende ;

Par conséquent,

Déclarons Pierrelaval coupable avec récidive des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 15 écus d'amende.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 10ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."