Procès ayant opposé Zefta au Comté du Languedoc
Zefta était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 10/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Bien triste de devoir lancer des procès pour brigandage en cette période de Saint Noël, le procureur se résigna à s’avancer devant le juge, et par le froid glacial qui régnait dans le tribunal, prit la parole*
- « Aujourd’hui, vendredi 26 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Zefta, accusée de brigandage, à sa victime, Messire Kuma. »
*Il toussota. Ces quelques mots lançaient officiellement le procès…*
« L’accusé, Messire Zefta, est habitant de Nevers, en Bourgogne, et la victime est citoyenne languedocienne, et habite notre belle capitale : Montpellier.
Il y a de cela 4 jours, alors que notre victime, se trouvait sur les chemins entre Arles et Nîmes, il fut surpris par Zefta qui l’agressa sauvagement, et le dépouilla de ses biens, estimé par Messire Kuma à 5 écus, 2 miches de pains, et un couteau. Aucune preuve n’a été fournie à la cour pour justifier de la possession de ces biens avant son brigandage. Mais qu’importe, poursuivons.
*Il voulu sortir son exemple de poche du coutumier Languedociens, mais finalement, il se retint, et se décida à fouiller dans sa mémoire. Tôt ou tard, il devrait le savoir…*
« Je m’appuierais sur 2 articles du coutumier, issus du livre IV : sur le droit pénal :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Et l’article suivant :
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
L’accusé a bafoué deux articles du coutumier. Nous lui prions de bien vouloir expliquer sa conduite devant la cour de justice du Languedoc.
Pour permettre au juge de mesurer la gravité des préjudices, nous écouterons le témoignage de la victime.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé a largement eu le temps de réfléchir à sa défense, mais n'est finalement pas intervenu.
N'allant pas à l'encontre de nos accusations, elle semble les assumer par son silence.
Ainsi, pour avoir fait acte de brigandage, et après l'écoute du témoignage de la victime Kuma, nous demandons une peine de prison d'une journée, ainsi qu'une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
j'avais achete 4 miches de pain le 20/12 afin d'avoir de quoi manger pour faire le voyage de Montpellier jusqu'en Arles :
20-12-2008 09:50 : Vous avez acheté à Guef31 4 miches de pain pour 6,30 écus.
j'en avais utilisé 2 pour me rendre en Arles, il m'en restait donc 2 pour le retour.
j'avais aussi un couteau que j'avais acquis il y a quelques semaines mais je ne peux vous en apporter la preuve (ne sachant pas comment le faire).
et pour finir il me restait 5 ecus.
je me suis fait agresser et depouiller de tout alors que je revenais à Nimes par Zefta :
22-12-2008 04:43 : Vous avez été racketté par Zefta .
cela m'a valu de rester plusieur jours à Nimes sans pouvoir me nourrir et m'a fait perdre de precieux points dans certaines de mes caractéristiques:
23-12-2008 04:33 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
je vous demande donc punir ce malautrus et de faire en sorte que mes biens me soient rendus.
merci.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Zefta a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé et agressé Kuma sur les chemins ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;
Considérant la déposition de la victime ;
Considérant l'estimation du préjudice subi ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 50 écus d'amende et une journée de prison ;
Par conséquent,
Déclarons Zefta coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 60 écus d'amende et deux jours aux fers.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 10ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 2 jours de prison ferme