Procès ayant opposé Sublimrblue au Comté du Languedoc
Sublimrblue était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 11/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Carcassonne
- « Aujourd’hui, dimanche IV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Sublimrblue, à la municipalité de Carcassonne.
Dans la nuit du 29 au 30 décembre, l’accusé a tenté de se révolter contre la mairie de Carcassonne.
C’est la brigadière de Carcassonne, Dame belbulrebelle qui, en matant la rébellion, a reconnu l’accusé :
http://ns1.hostingpics.net/pics/262484Sublimrbleu.png
Ainsi, Dame Sublimrblue va à l’encontre du coutumier selon l’article suivant :
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Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
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Nous demandons à l’accusé de venir expliquer sa conduite devant la cour de justice du Languedoc. Nous écouterons également le témoignage de Dame belbulrebelle.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Je suis pas coupable
*Le procureur fut étonné de la plaidoirie simple, mais suffisante de l'accusé.*
Merci à Belbulrebelle de s'être déplacé devant les tribunaux et d'avoir partagé son témoignage.
L'accusé plaide coupable, mais ne repend pas de ses actes. Elle avoue clairement avoir pris d'assaut la mairie de Carcassonne dans le but de la piller. Ayant été mis en déroute par les gardes.
Ainsi, pour avoir tenté de mettre en péril l'intégrité du Languedoc, nous demandons une peine de prison d'une journée ainsi qu'une amende de 50 écus.
alors si tel est votre décision je m'en remet a vous. Je vous pris d'accepté mes excuses les plus sincères et vous fait la promesse de ne plus jamais recommencer j'ai bien compris ma faute
Bonjour Sire le Juge,
Donc je suis le brigadier Belbulrebelle, et c’est lors d’une de mes gardes pour l’armée (l’ost) que j’ai du me confronter à cette dame Sublimrblue, je la reconnaît bien la présente il n’y nul doute.
D’ailleurs un autre personne à bien reconnu cette dame dans cette révolte il s’agit de Hirisar milicien engager par la maréchaussée pour veillez à la sécurité de la mairie en cette nuit du 29 au 30 décembre 1456.
"Accusée, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Sublimrblue a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de haute trahison, pour avoir pris d'assaut la mairie de la bonne ville de Carcassonne ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont finalement pas été contestés par l’accusé, qui s'en repend ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 50 écus d'amende et une journée de cachot ;
Par conséquent,
Déclarons Sublimrblue coupable des faits de vol et de voie de faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 40 écus d'amende et à 1 jour de prison.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 11ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 1 jour de prison ferme