Procès ayant opposé Grifter59 au Comté du Languedoc
Grifter59 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 11/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
- « Aujourd’hui, dimanche IV janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Dame Lilou, à Messire Grifter59.
En date du 20 décembre dernier, l’accusé, messire Grifter, a sauvagement attaqué Dame Lilou, et l’a ainsi dépossédé de tous ces biens.
Voici le témoignage de la victime.
*Le procureur déposa sur le bureau du juge une copie du témoignage. Voila ce qu’on pouvait y lire : http://img387.imageshack.us/my.php?image=agression2rj1.png *
L’accusé a donc bafoué le coutumier Languedociens selon les deux articles suivants :
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Ainsi nous demandons à l’accusé de venir explique sa conduite honteuse devant la cour de justice du Languedoc.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé a largement eu le temps de préparer sa défense, ou de faire appel à un avocat pour y remédier.
Ainsi, refusant de se défendre, l'accusé par son silence, ne va pas à l'encontre de nos accusations.
Pour avoir fait acte de brigandage, qui plus est, sur une demoiselle, pour l'avoir battu et abandonné notre victime dans un état des plus critiques, nous demandons une peine de prison d'une journée, ainsi qu'une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Grifter59 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir détroussé sur les routes ladite Lilou ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 50 écus d'amende et une journée de cachot ;
Par conséquent,
Déclarons Grifter59 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles 4.3.2. et 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 50 écus d'amende et à la mise aux fers pour une journée entière.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 11ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme