Procès ayant opposé Tigresse74 au Comté du Languedoc
Tigresse74 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 11/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
*Agacé de se retrouver devant le tribunal pour une affaire d’esclavagisme qui aurait pu se régler à l’amiable, le procureur se leva et s’avança d’un air désinvolte pour prononcer les formules administratives qui entament chaque procès*
- « Aujourd’hui, mardi 30 décembre de l’an de grâce 1456, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Tigresse74 à loeizza. »
*Le procureur commença a sortir son exemplaire du Coutumier languedocien, mais n’en fut rien. Il avait si souvent invoqué cet article qu’il le connaissait à la virgule près.*
« D’après Article 5.1.1 du coutumier, le salaire minimal en Languedoc est de 15 écus. Or voici un exemplaire de la décharge d’embauche délivré par l’employeur. »
*Il s’approcha du bureau du juge, et y déposa le bout de papier*
http://i71.servimg.com/u/f71/11/91/65/55/sans_t15.jpg
« Or là, l’embauche était à 12 écus, soit 3 écus en dessous de la valeur minimale imposée par le comté. Dame Tigresse74 a été prévenu de son illégalité par Franck42, membre de la brigade de Narbonne. Celui-ci a découvert l’offre d’emploi irrégulière et a tout de suite informé l’accusé. Celle-ci n’ayant pas retiré son offre, elle embaucha donc Loeizza.
Ainsi, nous demandons à Dame Tigresse74 de venir expliquer sa conduite devant la cour de justice du Languedoc. Nous écouterons également le témoignage de la victime, ainsi que celui du brigadier qui a ouvert le dossier.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. » (Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
Bonjour Messieurs .
Je suis consciente de l'acte que j'ai commis .
Quand j'ai commis cet acte , je ne savais pas quelle était la somme du salaire minimal .
Je suis nouvelle et ne pensais pas que cela pouvait etre grave à ce point .
Quand j'ai reçu le pigeon de Messire Franck42 ,j'ai voulu retirer l'offre d'emploi de la mairie mais je ne savais hélas pas comment faire .
Je suis donc prete a m'exuser et à payer si il le faut une somme d'écus .
Au Revoir .
*Le procureur écouta attentivement le témoignage de l'accusé.*
Nul n'est censé ignorer la loi. Mais nous remarquons avec un certain plaisir, que Dame Tigresse74 se repend de ses actes. Ainsi, nous prions le juge d'en tenir compte.
La victime ne n'est pas présenté. Dommage.
Ainsi, nous demandons une amende symbolique de 1 écus. Et nous prions l'accusé de ne pas recommencer, sans quoi la justice pourrais se montrer bien plus sévère ;)
Merci pour votre amabilité .
Je ne reccomençerai pas maintenant que je sais à combien il faut embaucher .
Comment payer la somme de 1 écus ?
Encore merci et Bonne journée à vous !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusée, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Tigresse74 a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme, pour avoir embauché en deçà du salaire minimal imposé par le coutumier ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusée, qui les assume et s'en repend ;
Considérant le préjudice subi ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 1 écu d'amende ;
Par conséquent,
Déclarons Tigresse74 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 écu d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 11ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu