*Le procureur avait été appelé en urgence pour régler une complication. Encore une lance illégal, mais cette fois-ci, le danger était réel. L’ouverture du dossier s’était faite rapidement, et les convocations au procès, envoyé prestement.*

- « Aujourd’hui, samedi III janvier de l’an de grâce MCDLVII, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires de notre comté, l’affaire opposant Messire Sarrabulho, au comté du Languedoc. »

*Le procureur parlait hâtivement. Il avait encore des procès identiques à lancer…*

« Aujourd’hui même, l’accusé fait partie d'un corps armé. Ladite lance, a été montée, puis détruite. Son créateur était donc parfaitement au courant des lois coutumières du Languedoc, et les a enfreints en toute connaissances de cause. Puis il a recruté, jusqu'à former une lance de 6 personnes, dont fait actuellement partie l'accusé. Ce corps d'arme menace l'intégrité du Languedoc, ainsi que la bonne ville de Nîmes

Voici cité ci-après les articles bafoués par l’accusé :

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Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.

Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
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En vertu de l’état actuel de notre comté, de la loi martiale encore en vigueur sur nos terres, et de l’article suivant :

Article 2.1.4.6. – Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc

Nous demandons à l’accusé de venir s’expliquer devant la cour de justice du Languedoc.

Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »

(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé a largement eu le temps de préparer sa défense, ou de faire appel à un avocat.

Ainsi, par son silence, l'accusé semble assurer l'entière responsabilité de ces actes.

En refusant de venir témoigner, il s'avoue être un homme dangereux, qui par ses actes, a tenté de mettre en péril l'intégrité du Languedoc. Notre bon comté est en péril, et reste sous l'égide de la loi martial.

Ainsi, nous demandons une amende de 20 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*L'accusé n'était pas venu. Le Juge modifia légèrement le canon de ses sentences.*

"Nous allons donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Sarrabulho.

Considérant que l'accusé a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l'ordre public, pour avoir constitué un corps d'armes illégal, en sus, en temps de loi martiale ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé ; que son silence plaide contre lui ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 20 écus d'amende ;

Considérant le relevé des finances de l'accusé dont nous disposons, s'élevant à 4 écus, et les lois ancestrales des royaumes ;

Par conséquent,

Déclarons Sarrabulho coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément à l'article 4.3.2. du coutumier languedocien, livre pénal, à la mise aux fers pour un jour entier, d'un lever de soleil à un autre.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 11ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.

L’audience est levée."