Procès ayant opposé Susu74 au Comté du Languedoc
Susu74 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lakhdar Shaggash
Nom du juge : Cristòl de Sìarr
Date du verdict : 12/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
- « Aujourd’hui, mardi 30 décembre de l’an de grâce MCDLVI, nous, Lakhdar Shaggash d’Exat, procureur du Languedoc, portons devant les instances judiciaires du comté de Provence, l’affaire opposant Messire Susu74 au comté du Languedoc. »
En date du 30 décembre, et jusqu’à ce jour, l’individu est candidat à la charge de maire de Montpellier.
Or d’après les archives du tribunal :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=929
L’accusé a donc déjà été rendu coupable de brigandage. En e présentant à la succession de messire Lebrun, il va à l’encontre du coutumier selon les articles suivants :
Article 6.2.4. : Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature.
Article 4.5.23. : Fraude électorale - Toute personne qui, sans en avoir le droit, a pris part à une élection est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Messire Klan acier, Commissaire au Commerce du Languedoc nous a fourni un relevé de la situation à Nîmes, dont voici une copie :
http://img233.imageshack.us/img233/1861/rrsusuam2.jpg
Ainsi, nous demandons à l’accusé de venir expliquer sa conduite devant la cours de justice du Languedoc.
Nous rappelons qu’en vertu de l'article 15 de la loi de procédure pénale, si l’accusé ne souhaite pas prendre en charge sa propre défense, il peut demander à un avocat de le faire à sa place. »
(Renseignements à cette adresse : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111)
susu rentre devant le juge
bonjour messire tout d abort personne ma prévenu
mais comme j ai pas le droit de me présenté pour
vous montré ma bonne foie j ai demandé a tout
de ne pas voté pour moi laisse la place a dame
auriia j ai pas envie de me prendre la tete avec
histoire bon vais vous laisse
susu ce leve puis sort es crie
bonne année
*Le procureur écouta attentivement les paroles de l'accusé, puis une fois que celui-ci eu les lèvres jointes, le procès continua par le réquisitoire.*
Nul n'est censé ignorer la loi. Cependant, devant la bonne foie de l'accusé, et les résultats des élections, nous demandons simplement une amende symbolique de 1 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Susu74 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison, pour s'être présenté, inéligible, aux élections municipales en la bonne ville de Montpellier ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n’ont pas été contestés par l’accusé, qui s'en repend et a pris ses dispositions pour que son erreur reste sans suites ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Lakhdar Shaggash, Procureur du Languedoc, requiert une peine de 2 écus d'amende ;
Par conséquent,
Déclarons Susu74 coupable des faits de trahison qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément à l'article 4.3.3. du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 écu d'amende.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé le date par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Cristòl de Sìarr, le 12ème jour de janvier de l'an d'Horace 1457.
L’audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu